date limite de candidature:28/09/2026 12:00
siret du moa balisé:90466871200014
code postal du moa balisé:75009
type de procédure balisée:Restreinte
caractéristiques principales:Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre
critères d'attribution:Sources des critères de sélection: Document de marché
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/592949-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:ARCADE VYV PROMOTION IDF
téléphone du contact balisé:+33 149952797
libellé du lieu d'exécution balisé:Paris
pays du moa balisée:FRA
durée du marché balisée:48 Mois
ligne d'adresse du moa:59 rue de Provence
qualifications professionnelles:CPV: 71200000 - Services d'architecture
ville du moa balisée:Paris
type de procedure:Appel d'offres restreint
libellé du contact balisé:
[email protected]objet du marché:ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION
texte du lot:ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION - ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION - CPV: 71200000
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592949-2026 - Mise en concurrence
592949-2026.
592949-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture - ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION
OJ S 165/2026 27/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Description: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre
Identifiant de la procédure: 2b9d6957-634e-4c3b-b04f-21334dae52d2.
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Description: ACCORD-CADRE MULTIATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS MAITRE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Identifiant interne: 2026/DT/19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION IDF
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Numéro d'enregistrement: 90466871200014.
Adresse postale: 59 rue de Provence
Ville: Paris
Code postal: 75009.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 149952797.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciare de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763.
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 144325151.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: df8bd935-f6fb-473a-946d-c73afa9b2c87 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 26/08/2026 12:17:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 592949-2026.
Numéro de publication au JO S: 165/2026.
Date de publication: 27/08/2026
