date de début du marché:01/01/2027 00:00
date limite de remise des offres:23/10/2026 12:00
ligne d'adresse du moa:8 boulevard d'Indochine
libellé du contact balisé:FRAISSEIX Olivier - Directeur général
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/654568-2026/pdfs
type de procedure:Marché négocié
raison sociale du moa balisée:ELOGIE-SIEMP
ville du moa balisée:Paris cedex 19
pays du moa balisée:FRA
téléphone du contact balisé:0140475555
code postal du moa balisé:75924
libellé du lieu d'exécution balisé:Paris
caractéristiques principales:L'accord cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations pourront être réglées par des prix forfaitaires et par des prix unitaires.
Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 20 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
qualifications professionnelles:CPV: 45443000 - Travaux de facade
objet du marché:ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR DES TRAVAUX DE RAVALEMENT SUR LE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP - PHASE CANDIDATURES
Référence Marché:2026-177
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654568-2026 - Mise en concurrence
654568-2026.
654568-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de facade - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR DES TRAVAUX DE RAVALEMENT SUR LE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP - PHASE CANDIDATURES
OJ S 184/2026 23/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR DES TRAVAUX DE RAVALEMENT SUR LE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP - PHASE CANDIDATURES
Description: L'accord cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations pourront être réglées par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 20 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Identifiant de la procédure: 189779de-8834-4e19-b64c-e00e99934ac1.
Identifiant interne: 2026-177.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de facade
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Nombre de candidats admis à présenter une offre : 10 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat) Critères de sélection des candidatures : 1-Qualité et adéquation des références sur des opérations similaires : 60 points 2-Pertinence des moyens humains appréciés au regard de la déclaration indiquant : les effectifs moyens annuels du candidat, les expériences et qualification des collaborateurs. : 40 points
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR DES TRAVAUX DE RAVALEMENT SUR LE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP - PHASE CANDIDATURES
Description: L'accord cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations pourront être réglées par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. Le montant maximum des marchés subséquents pouvant être conclus sur la base de cet accord-cadre est de 20 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Identifiant interne: T-PF-1877735.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Elogie-Siemp
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Conformément à l'article R 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. A l'issue de cette première période, il pourra être reconduit trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois sans pouvoir excéder quatre (4) ans
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877735.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877735.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations de chaque marché subséquent débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les travaux des marchés subséquents seront réglés dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conforme par le Maître d'Ouvrage
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: AD320B48-997C-463E-2B1E54B7AAD75FD7.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Numéro d'enregistrement: 51745.
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Ville: Paris cedex 19.
Code postal: 75924.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: FRAISSEIX Olivier
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0140475555.
Adresse internet: http://www.elogie-siemp.paris
Profil de l'acheteur: http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: AD320B75-A7CF-BD68-149A8CA12CD4EB27.
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0144325151.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: AD320B9E-A176-5730-A838CB81452FDDCA
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0144325151.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0ea82f05-1ff3-4505-95f4-a90b316346bd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 21/09/2026 17:10:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 654568-2026.
Numéro de publication au JO S: 184/2026.
Date de publication: 23/09/2026
