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169363-2026 - Mise en concurrence
169363-2026.
169363-2026 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en affaires et en gestion - Accord-cadre Citoyens et Institutions (CIN)
OJ S 49/2026 11/03/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Agence Francaise du développement
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre Citoyens et Institutions (CIN)
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de confier à plusieurs titulaires (attributaires) sélectionnés la réalisation de prestations de : - conseil en organisation, stratégie et numérique ; - conseil sur la participation citoyenne et la co-construction de l'action publique - conseil en matière de gouvernance financière, et préparation de réformes (politiques publiques, programmes) dans le cadre de la préparation d'opérations financées par l'AFD ou du démarrage de la mise en oeuvre de ces dernières (amorcage). Ce contrat-cadre est composé de 3 lots distincts qui visent chacun un champ d'expertise thématique spécifique, mais qui peuvent recourir sur certaines prestations des compétences communes : Lot 1 : ' Efficacité et transparence des institutions publiques ' : Transformation organisationnelle et numérique visant le cadrage de la transformation organisationnelle et/ou numérique pour des contreparties de l'AFD ou la réalisation de prestations/études définies dans des domaines identifiés pour soutenir l'efficacité des institutions et la transparence de leurs actions : Lot 2 : ' Particip'Action ' : Prestations de conseil, appui à la définition de stratégies de participation citoyenne de maîtrises d'ouvrage publiques et accompagnement à la conception et mise en oeuvre de dispositifs de participation citoyenne dans le cadre des opérations de l'AFD : Lot 3 : ' Réformes de politiques publiques et gouvernance financière ' : prestations d'études et conseil en matière de réforme des politiques publiques et de gouvernance financière couvrant des diagnostics spécifiques, évaluation, facilitation de dialogue entre les parties prenantes et études complètes de faisabilité pour des financement budgétaires de politique publique ou de programme en appui aux réformes.
Identifiant de la procédure: d6d262ec-911b-4094-9ea3-23c3e32d58e8.
Identifiant interne: CIN-2026-0017.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
Nomenclature complémentaire (cpv): 79415200 Services de conseil en conception, 79419000 Services de conseil et d'évaluation
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Ville: 75012.
Code postal: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: cf DCE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: LOT 1 : Transfo'Agile ' Efficacité et transparence des institutions publiques '
Description: Transformation organisationnelle et numérique visant le cadrage de la transformation organisationnelle et/ou numérique pour des contreparties de l'AFD ou la réalisation de prestations/études définies dans des domaines identifiés pour soutenir l'efficacité des institutions et la transparence de leurs actions.
Identifiant interne: CIN-2026-0017-01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356200 Services d'assistance technique
Nomenclature complémentaire (cpv): 79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
Options:
Description des options: cd DCE
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Paris et à l'international
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CF DCE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 4.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 6.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Tous les critères et méthodes sont indiqués dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Tous les critères et méthodes sont indiqués dans le DCE
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence Francaise du développement
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: LOT 2 : Particip'Action
Description: Prestations de conseil, appui à la définition de stratégies de participation citoyenne de maîtrises d'ouvrage publiques et accompagnement à la conception et mise en oeuvre de dispositifs de participation citoyenne dans le cadre des opérations de l'AFD
Identifiant interne: CIN-2026-0017-02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79415200 Services de conseil en conception
Nomenclature complémentaire (cpv): 79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
Options:
Description des options: cd DCE
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Paris et à l'international
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CF DCE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 4.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 6.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Tous les critères et méthodes sont indiqués dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Tous les critères et méthodes sont indiqués dans le DCE
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence Francaise du développement
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: LOT 3 : Réformes de politiques publiques et gouvernance financière
Description: Prestations d'études et conseil en matière de réforme des politiques publiques et de gouvernance financière couvrant des diagnostics spécifiques, évaluation, facilitation de dialogue entre les parties prenantes et études complètes de faisabilité pour des financement budgétaires de politique publique ou de programme en appui aux réformes.
Identifiant interne: CIN-2026-0017-03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
Nomenclature complémentaire (cpv): 79419000 Services de conseil et d'évaluation
Options:
Description des options: cd DCE
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Paris et à l'international
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CF DCE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 4.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 6.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Tous les critères et méthodes sont indiqués dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Tous les critères et méthodes sont indiqués dans le DCE
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 09/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence Francaise du développement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence Francaise du développement
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Agence Francaise du développement
Numéro d'enregistrement: 7756559900129.
Département: Agence Francaise du développement
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Ville: PARIS
Code postal: 75012.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: DAG
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 44 59 44 00
Adresse internet: www.afd.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750005500013.
Département: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: TA PARIS
Adresse électronique:
[email protected]
Adresse internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 210eec02-c417-4f22-8230-79c3d190eaed - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 10/03/2026 12:57:05 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 169363-2026.
Numéro de publication au JO S: 49/2026.
Date de publication: 11/03/2026
