Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-70204
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Bibliothèque nationale de France
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 18004625200177
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75706
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Nathan
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/07/2024 à 16:30
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE PLOMBERIE
Code CPV principal - Descripteur principal : 45330000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la réalisation de travaux et d?opérations courantes de renouvellement ou de modifications d?équipements et de réseaux hydrauliques de plomberie sur les sites de la BnF.
Lieu principal d'exécution du marché : Paris
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'accord-cadre multi-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Le mode de dévolution des bons de commande est indiqué à l'article 5.4 du CCAP.
L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sans minimum et un maximum exprimé en valeur :
- Le maximum est de 1 160 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché
La BnF retiendra 2 titulaires sous réserve que le nombre d'offres recevables le permette.
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 16 septembre 2024 ou de sa date de notification si postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois maximum pour des périodes de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par la BnF trois (3) mois avant la fin de la période annuelle en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le Titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché et ne peut se prévaloir d'aucune indemnité en cas d'absence de reconduction.
Une visite facultative a lieu. Les informations relatives aux modalités d'organisation de la visite sont indiquées à l'article 5.5 du RC.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2024
