ACCORD CADRE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDES amp; MARCHES SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES REPARATIONS COURANTES, ENTRETIEN DES BÂTIMENTS, REMISE AUX NORMES ET REHABILITATION.

Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 26-79171


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SOCLOVA
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDES amp; MARCHES SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES REPARATIONS COURANTES, ENTRETIEN DES BÂTIMENTS, REMISE AUX NORMES ET REHABILITATION
Description : ACCORD CADRE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDES amp; MARCHES SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES REPARATIONS COURANTES, ENTRETIEN DES BÂTIMENTS, REMISE AUX NORMES ET REHABILITATION
Identifiant de la procédure : 449f9b1e-d788-4924-81c9-e9052ccbdba6
Identifiant interne : 2026CTT0700001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5, Jardin d'Eblé
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 9

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Maçonnerie - Ravalement
Description : Lot 1 : Maçonnerie - Ravalement
Identifiant interne : Lot 1 : Maamp;ccedil;onnerie - Ravalement

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5, Jardin d'Eblé
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 300 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT par lot
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Description : Lot 2 : Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Identifiant interne : Lot 2 : Couverture - Zinguerie - Etanchamp;eacute;itamp;eacute;

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 180 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Métallerie - Serrurerie
Description : Lot 3 : Métallerie - Serrurerie
Identifiant interne : Lot 3 : Mamp;eacute;tallerie - Serrurerie

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421160 Ferrage

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 180 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Menuiserie
Description : Lot 4 : Menuiserie
Identifiant interne : Lot 4 : Menuiserie

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Platerie - Faux Plafonds
Description : Lot 5 : Platerie - Faux Plafonds
Identifiant interne : Lot 5 : Platerie - Faux Plafonds

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 160 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Carrelage - Faïence
Description : Lot 6 : Carrelage - Faïence
Identifiant interne : Lot 6 : Carrelage - Faamp;iuml;ence

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 70 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Stores - Occultation - Fenêtres de toit
Description : Lot 7 : Stores - Occultation - Fenêtres de toit
Identifiant interne : Lot 7 : Stores - Occultation - Fenamp;ecirc;tres de toit

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421132 Pose de fenêtres

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 70 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Electricité
Description : Lot 8 : Electricité
Identifiant interne : Lot 8 : Electricitamp;eacute;

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 160 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Plomberie
Description : Lot 9 Plomberie
Identifiant interne : Lot 9 Plomberie

5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : VALEUR HT MAX SUR DUREE TOTALE RECONDUCTION EVENTUELLE : 160 000 ? HT

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : LE PRIX
Description : Montant du DQE HT
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Respect de l'environnement
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://soclova.synapse-ouest.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://soclova.synapse-ouest.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Angers
Description des délais d'introduction des procédures de recours : voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : SOCLOVA

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SOCLOVA
Numéro d'enregistrement : 06320005900044
Adresse postale : 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville : ANGERS CEDEX 01
Code postal : 49004
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Katia GRAVELEAU
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0244856504
Adresse internet : https://www.soclova.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Angers
Numéro d'enregistrement : 17490111600015
Adresse postale : rue Waldeck Rousseau
Ville : Angers Cedex
Code postal : 49043
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal judiciaire de Angers
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 241205100
Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/angers/ca-angers-presentation-palais-de-justice-dangers
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c632b281-d566-430f-9418-6c96523842e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/08/2026 à 15:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2026