Avis de marché
Département(s) de publication : 39
Annonce n° 25-123143
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune d'Arbois
Type de Numéro national d'indentification : SIREN
N° National d'identification : 213900137
Ville : Arbois
Code postal : 39600
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 39
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1126296
Identifiant interne de la consultation : MOe ass. bons commande 2025
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : DROUAULT-SIRIN Céline
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 630458163
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Expériences significatives du prestataires dans des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement. Les CV des membres affectés à l'opération et la liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet du marché, effectuées ces trois dernières années sont demandées.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les services du pouvoir adjudicateur au moment de l'émission du bon de commande
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre pour 60 points et valeur financière de l'offre pour 40 points
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX D'OUVRAGES EN ASSAINISSEMENT
Code CPV principal - Descripteur principal : 71322000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de confier au titulaire des missions de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d'ouvrages en assainissement sur la période 2026- 2029.
Lieu principal d'exécution du marché : Arbois
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre 1 euros et 100000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Marché à bons de commande
Négociation possible
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2025
