Avis de marché
Département(s) de publication :93, 91, 92, 94, 95, 75, 78, 77, 67
Annonce n° 25-104464
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de fournitures dentaires et de petit matériel médical et paramédical
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre de fourniture dentaires et de petits matériels médical et paramédical. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le titulaire assure la fourniture de produits et petits matériels de soins dentaires médical ou paramédical aux services du groupement d'Acheteur.
Identifiant de la procédure : f3245b12-343e-47df-971d-ef14028a4b2a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre dentaire Saint Maur 30 boulevard de Champigny
Ville : Saint Maur
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre dentaire Versailles 92 avenue de Paris
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre dentaire ETAMPES 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre dentaire STRASBOURG 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fraises dentaires
Description : Fourniture de fraises dentaires adaptées aux soins courants et aux actes spécifiques de chirurgie dentaire. Les fraises doivent être compatibles avec les instruments rotatifs standards. Les types de fraises attendus couvrent une large gamme : préparation, finition, polissage et chirurgie.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Produits désinfectants
Description : Fourniture de produits désinfectants destinés à la désinfection des surfaces, des dispositifs médicaux non invasifs et des instruments. Les produits doivent répondre aux normes EN 1040, EN 1276, EN 14476.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits pour prothèse dentaire
Description : Fourniture de produits de prise d'empreinte, de collage et d'entretien des prothèses dentaires, compatibles avec les protocoles en cabinet ou en centre de soins.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits de soin
Description : Fourniture de produits nécessaires aux soins courants : gels fluorés, anesthésiques locaux, solutions antiseptiques et produits de prophylaxie.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits à usage unique
Description : Fourniture de consommables dentaires à usage unique destinés à l'hygiène et à la protection des patients et des professionnels.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Instruments et techniques opératoires
Description : Fourniture d'instruments manuels dentaires réutilisables et de petits équipements techniques nécessaires aux soins et à la chirurgie dentaire.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Anesthésiques
Description : Fourniture de solutions anesthésiques dentaires locales, destinées à la réalisation d'actes de soins courants ou chirurgicaux. Les produits doivent être adaptés aux techniques d'anesthésie par infiltration ou tronculaire, et être compatibles avec les seringues et aiguilles standards utilisées en cabinet dentaire. Les présentations attendues peuvent inclure des cartouches pré-dosées ou des flacons, selon les pratiques en vigueur.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141800 Consommables dentaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 boulevard de Champigny
Ville : SAINT-MAUR
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 92 avenue de Paris
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26 rue de Saclas
Ville : ETAMPES
Code postal : 911150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 21 rue de Genève
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM - Tribunal judiciaire de Bobigny
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UGECAM
Numéro d'enregistrement : 42386883500251
Adresse postale : DPMA 4 place du général de Gaulle
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0158101033
Adresse internet :
https://www.groupe-ugecam.fr/hpra
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bobigny
Adresse postale : 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Ville : Bobigny
Code postal : 93008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0148951393
Télécopieur : 0148951585
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5ccd9674-ad72-4b47-84e8-fea7db483851 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/09/2025 à 13:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2025
