Avis de marché
Département(s) de publication :69, 77
Annonce n° 26-62280
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de fourniture et livraison de boissons pour l'ENSP
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les sites suivants de l'ENSP. Les prestations attendues sont détaillées au CCP. LOT 1 Site de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or LOT 2 Site de Cannes Écluse
Identifiant de la procédure : eaa6d6c6-ea1d-42d1-ae26-bc656b3a05d2
Identifiant interne : 1SCCE-2026-BOISSONS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 Site de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or
Description : Fourniture et livraison de boissons pour le site de Saint Cyr au Mont d'Or de l'ENSP
Identifiant interne : 1SCCE-2026-BOISSONS1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché AOO n° 1SCCE-2026-BOISSONS : Accord-cadre de Fourniture et livraison de diverses boissons. Règlement de consultation 5 Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que la durée totale d'exécution de l'accord-cadre n'excède 48 mois, reconductions comprises
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Cyr au Mont d'Or
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 40% Prix : 60%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Dans les conditions du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 Site de Cannes Écluse
Description : Accord-cadre de fourniture et livraison de boissons pour le site de Cannes-Ecluse de l'ENSP
Identifiant interne : 1SCCE-2026-BOISSONS2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 49 Rue Chaude
Ville : Cannes-Ecluse
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Technique 40% Prix 60%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Dans les conditions prévues par le code de justice administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENSP
Numéro d'enregistrement : 19690189600015
Adresse postale : 9
Ville : Saint Cyr Au Mont D'or
Code postal : Rue Carnot
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472531880
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 87 63 50 00
Adresse internet :
https://lyon.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 146f3a27-77c7-4b74-90d6-1979d6107ae1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/06/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/06/2026
