798535-2025.
798535-2025 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en ingénierie de l'environnement - Accord-cadre d'AMO SSP pour accompagner l'EPORA dans la caractérisation et la requalification des sites gérés par l'Etablissement
OJ S 232/2025 02/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: EPORA
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre d'AMO SSP pour accompagner l'EPORA dans la caractérisation et la requalification des sites gérés par l'Etablissement
Description: Le marché public est composé d'un lot unique
Identifiant de la procédure: 7274049e-16d9-415d-a2e4-29fe110b0661.
Identifiant interne: AMO SSP 2026/MT/JC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90732400 Services de conseil contre la pollution des sols, 90732600 Mesure et surveillance de la pollution des sols
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre d'AMO SSP pour accompagner l'EPORA dans la caractérisation et la requalification des sites gérés par l'Etablissement
Description: Le marché public est composé d'un lot unique
Identifiant interne: S-PF-1746796.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90732400 Services de conseil contre la pollution des sols, 90732600 Mesure et surveillance de la pollution des sols
Options:
Description des options: La reconduction éventuelle de la durée du marché
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/04/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché public est conclu pour une durée de 2 (deux) ans, renouvelable éventuellement 1 fois pour une période de 2 (deux) ans par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1746796.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1746796.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2026 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: St Etienne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: EEE13AE4-CDE8-D4DC-C26CDBCBB50B1A2E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: EPORA
Numéro d'enregistrement: 2224.
Adresse postale: 2 avenue Grüner Cs 32902.
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42029.
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: HILAIRE Florence
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0477474750
Télécopieur: 0477474798.
Adresse internet: http://www.epora.fr
Profil de l'acheteur: http://www.epora.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: EEE13B0E-9E8D-82F2-21E24C6141743213.
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon - France
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 315b2acf-817a-4ad4-8aac-4acdd50baf45 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 28/11/2025 16:30:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 798535-2025.
Numéro de publication au JO S: 232/2025.
Date de publication: 02/12/2025
