Accord-cadre d'achat de fourniture de matériaux de construction pour les travaux réalisés par la régie des membres de la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole - Relance lot 2A et 2B.

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Angers Loire Métropole (49) 83 rue du Mail -BP 80011.
AVIS DE MARCHÉ
49020 ANGERS cedex 02.
angers Loire
FOURNITURES
métropole
conimuntvU v'b'inï
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de matériaux de construction et de bâtiment pour la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole.
Description: Fourniture de matériaux de construction et de bâtiment pour la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole -Relance des lots 2A et 2B
Identifiant interne: G25BATAFMATERIAUXrelance2AetB.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique et conclu avec : -un opérateur économique pour les lots no1, no2A, no2B, no 3 et no4 : Deux opérateurs économiques pour les lots no5, no6, no7, no9 no10, no12 et no13 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres -Trois opérateurs économiques pour les lots no8A et no8B, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. Le lot no2-A comporte une prestation supplémentaire éventuelle. Des échantillons sont à remettre pour les lots no2-B, no3, no4, no5 et no9.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 44113300.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 490000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 1120000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Fourniture d'enrobés à froid en vrac.
Description: Lot 2-A : Fourniture d'enrobés à froid en vrac Lot avec une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44113300.
5.1.2 Lieu d'exécution
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5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 310000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 670000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://alm.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Métropole (49) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Métropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui recoit les demandes de participation : Angers Loire Métropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Métropole (49)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Fourniture d'enrobé à froid en contenant.
Description: Lot 2-B : Fourniture d'enrobé à froid en contenant
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44113300.
5.1.2 Lieu d'exécution
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5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 180000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 450000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://alm.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Métropole (49) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Métropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui recoit les demandes de participation : Angers Loire Métropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Métropole (49)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 24490001500011.
Adresse postale : 83 rue du Mail -BP 80011.
Adresse postale : 83 rue du Mail -BP 80011.
Ville : ANGERS cedex 02.
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Code postal : 49020.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 241055000.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : Tribunal Administratif de Nantes.
Département : Tribunal Administratif de Nantes.
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette.
CS 24111.
Ville : Nantes cedex.
Code postal : 44041.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 255101002.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :7650b9af-398d-4c3b-8c2a-933e3fa2b5d4.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 21/04/2026 à 17:11.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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