Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 26-15793
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'agglomération de Nevers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24580440600149
Ville : Nevers
Code postal : 58000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : PA26-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Magali BERTHELOT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 386684487
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans le règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans le règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
entité adjudicatrice
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre bon de commande pour des prestations et études techniques spécifiques
Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'objet de ce présent marché est :
- de réaliser des études hydrauliques (modélisation / simulation / mesure), de dimensionnement et de faisabilité, pour les équipements et les ouvrages liés à l'eau potable, aux eaux usées, aux eaux pluviales et aux cours d'eau ; le marché comprend notamment des études techniques diverses liées à la gestion des eaux pluviales et à la démarche de désimperméabilisation et limitation du ruissellement (lot 1) ;
- de fournir une prestation de coordination sécurité et protection de la santé - CSPS (lot 2) ;
- de fournir une prestation de diagnostic amiante - HAP - HCT - plomb (lot 3).
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire communauté d'agglomération de Nevers
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : études hydrauliques et de faisabilité
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71300000
Lieu d'exécution du lot : Territoires communauté d'agglomération de Nevers -
Description du lot : mission coordination sécurité et protection de la santé C.S.P.S (niveau 1 - 2 et 3)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71300000
Lieu d'exécution du lot : Territoires communauté d'agglomération de Nevers -
Description du lot : diagnostic amiante - Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)
Hydrocarbures Totaux (HCT) - plomb
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71300000
Lieu d'exécution du lot : Territoires communauté d'agglomération de Nevers
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code, conclu dans la limite d'un montant maximum sur la durée du marché de :
Montant maximum /HT sur la durée maximale du marché
1 Lot 1 - études hydrauliques et faisabilité 252 000
2 Lot 2 - mission CSPS (niveau 1 - 2 et 3) 90 000
3 Lot 3 - diagnostic amiante - HAP - HCT - plomb 90 000
reconductible de la somme restante non consommée à la date anniversaire du marché, 3 fois pour l'an à chaque fois
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2026
