Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette.

Avis de marché
Département(s) de publication :57, 54
Annonce n° 25-91130


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVOM DE L'ALZETTE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette
Description : Prestations de curage des réseaux d'assainissement et d'inspection visuelle diagnostique des ouvrages, de nettoyage d'avaloirs, de déversoirs d'orage, de bassins de pollution et de rétention, de postes de refoulement, et pour l'élimination de sables et graisses de la station d'épuration et autres prestations sur ce site.
Identifiant de la procédure : 9685742d-d7c4-477c-86ac-b4e74bc7a965
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communes du SIVOM de l'Alzette: Audun-le-Tiche, Rédange, Russange (57), Villerupt, Thil (54)

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commandes pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du SIVOM de l'Alzette
Description : Prestations de curage des réseaux d'assainissement et d'inspection visuelle diagnostique des ouvrages, de nettoyage d'avaloirs, de déversoirs d'orage, de bassins de pollution et de rétention, de postes de refoulement, et pour l'élimination de sables et graisses de la station d'épuration et autres prestations sur ce site.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communes du SIVOM de l'Alzette: Audun-le-Tiche, Rédange, Russange (57), Thil, Villerupt (54)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.synapse-entreprises.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.synapse-entreprises.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SIVOM DE L'ALZETTE
Informations relatives aux délais de recours : 1. Référé précontractuel : o Prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA). o Peut être exercé avant la signature du contrat. 2. Référé contractuel : o Prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA. o Peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. 3. Recours de pleine juridiction : o Permet de contester la validité du contrat. o Ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIVOM DE L'ALZETTE
Numéro d'enregistrement : 24570073700027
Adresse postale : Station d'épuration 1 lieu-dit Steinacker
Ville : Audun-le-tiche
Code postal : 57390
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0382521919
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bdcf0768-a4a6-46e4-9619-8e07af48c1c4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/08/2025 à 17:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/08/2025