Accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux

Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Oignies
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21620637500018
Ville : OIGNIES
Code Postal : 62590
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2026-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande Publique
Adresse mail du contact : [email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0321748050
Section 3 : Procédure

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer aux documents de consultation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer aux documents de consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer aux documents de consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 mars 2026 23:55
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Se référer aux documents de consultation.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 60000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif aux transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux
Mots descripteurs : Transport ,
Lieu principal d'exécution du marché : Oignies
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : TRANSPORTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50000 euros
Lieu d'exécution du lot : OIGNIES
Description du lot : TRANSPORTS DANS LE CADRE DES CENTRES DE LOISIRS, DES CENTRES D'ANIMATION JEUNESSE ET AUTRES SERVICES COMMUNAUX
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50000 euros
Lieu d'exécution du lot : OIGNIES
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/01/2026