Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-29833
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007246000013
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 62
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome
Identifiant interne de la consultation : 26016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : CABBALR - service marchés publics
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0321615000
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf article 5.1 du règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf article 5.1 du règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf article 5.1 du règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services sportifs (12 lots)
Code CPV principal - Descripteur principal : 92000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce marché est de 10 mois, à compter du 2 septembre 2026 au 2 juillet 2027. Cet accord-cadre est composé en 12 lots. Montant maximum: 159 168 e HT
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Durée du marché (en mois) : 10
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du multisports dans le secteur Est du territoire de l'Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap.
Montant maximum: 3 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du judo dans le secteur Ouest du territoire de l'Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 18 500 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique de la gymnastique pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 16 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du judo dans le secteur Est du territoire de l'Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 2 700 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du karaté kemposhinkai pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 16 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du tir à l'arc pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 15 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du multisports dans le secteur Ouest du territoire de l'Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 19 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique de la lutte pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 8 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du badminton pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 11 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique de l'équitation pour un public en situation de handicap Charte Handicap
Montant maximum: 26 368 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du multisports pour des enfants âgés de 6 à 12 ans CIMA
Montant maximum: 21 000 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane -
Description du lot : La présente consultation concerne un marché de prestations de services sportifs sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations d'Initiation à la pratique du badminton pour des enfants âgés de 6 à 12 ans CIMA
Montant maximum: 2 600 e HT
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92000000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois lys Romane
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/03/2026