Appels d’offres

Nouvelle recherche

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de sondages et d'études géotechniques.

EPF Nord - Pas de Calais

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de sondages et d'études géotechniques.

59 - LILLE

Mise en ligne : 18/07/2026

Limite de réponse : 31/08/2026

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2630-3414

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :02, 59, 62, 80
Annonce n° 26-69992

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EPF de Hauts-de-France
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bon de commande portant sur la réalisation de sondages et d'études géotechniques dans le cadre des missions de l'EPF Hauts de France
Description : La consultation a pour objet la réalisation de prestations de sondages et d'études géotechniques dans le cadre des activités de l'EPF Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure : c30e2d7e-dcb9-455f-a1a2-8cd89193e413
Identifiant interne : GEOTECH2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Réalisation de sondages et d'études géotechniques - Nord 1
Description : Réalisation de prestations de sondages et d'études géotechniques dans le cadre des activités de l'EPF Hauts-de-France. | CA de Maubeuge Val de Sambre, CA de Cambrai, CA de Valenciennes Métropole, CC du Caudrésis et du Catésis, CC du Pays de Mormal, CC Coeur de l'Avesnois, CC Sud Avesnois, CC du Pays de Solesmois
Identifiant interne : GEOTECH2026LOT1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L'EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d'échéance par l'envoi d'un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères retenus pour le jugement des offres sont : 1. Prix des prestations (pondération 35) - 2. Cohérence des prix (pondération 35) - 3. Valeur technique (pondération 22) - 4. Valeur environnementale (pondération 8) | Les modalités de mise en uvre sont détaillées au règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. | Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. | Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Réalisation de sondages et d'études géotechniques - Nord 2
Description : Réalisation de prestations de sondages et d'études géotechniques dans le cadre des activités de l'EPF Hauts-de-France. | Métropole européenne de Lille, Douaisis Agglo, CA de la Porte du Hainaut, CC Pévèle-Carembault, CC Coeur d'Ostrevent, CC de Flandre intérieure, CC Flandres-Lys, CC des Hauts de France, CU de Dunkerque
Identifiant interne : GEOTECH2026LOT2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L'EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d'échéance par l'envoi d'un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères retenus pour le jugement des offres sont : 1. Prix des prestations (pondération 35) - 2. Cohérence des prix (pondération 35) - 3. Valeur technique (pondération 22) - 4. Valeur environnementale (pondération 8) | Les modalités de mise en uvre sont détaillées au règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. | Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. | Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Réalisation de sondages et d'études géotechniques - Pas-de-Calais
Description : Réalisation de prestations de sondages et d'études géotechniques dans le cadre des activités de l'EPF Hauts-de-France. | CU d'Arras, CA de Lens Liévin, CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane, CA d'Hénin Carvin, CC Osartis Marquion, CC du Sud Artois, CC des Campagnes de l'Artois, CC du Ternois, CC des 7 Vallées, CC du Haut Pays du Montreuillois, CA des Deux Baies en Montreuillois, CA du Boulonnais, CA du Pays de Saint-Omer, CA Grand Calais Terre et Mers, CC de la Région d'Audruicq, CC Pays d'Opale, CC de la Terre des 2 Caps, CC Desvres-Samer, CC du Pays de Lumbres
Identifiant interne : GEOTECH2026LOT3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L'EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d'échéance par l'envoi d'un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères retenus pour le jugement des offres sont : 1. Prix des prestations (pondération 35) - 2. Cohérence des prix (pondération 35) - 3. Valeur technique (pondération 22) - 4. Valeur environnementale (pondération 8) | Les modalités de mise en uvre sont détaillées au règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. | Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. | Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Réalisation de sondages et d'études géotechniques - Somme et Aisne
Description : CA Amiens Métropole, CA de la Baie de Somme, CC Avre Luce Noye, CC de la Haute Somme, CC de l'Est de la Somme, CC des Villes Surs, CC du Grand Roye, CC du Pays du Coquelicot, CC du Territoire Nord Picardie, CC du Val de Somme, CC du Vimeu, CC interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle, CC Nièvre et Somme, CC Ponthieu-Marquenterre, CC Somme Sud-Ouest, CC Terre de Picardie. CA du Pays de Laon, CA du Saint-Quentinois, CC de la Champagne Picarde, CC de la Thiérache du Centre, CC des Portes de la Thiérache, CC des Trois Rivières, CC du Chemin des Dames, CC du Pays de la Serre, CC du Pays du Vermandois, CC du Val de l'Oise, CC Thiérache Sambre et Oise
Identifiant interne : GEOTECH2026LOT4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible tacitement pour une nouvelle période de 12 mois. Le nombre de reconduction est limité à 3, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. L'EPF Hauts de France se réserve la possibilité de ne pas reconduire un accord-cadre à sa date d'échéance par l'envoi d'un courrier recommandé au titulaire dans un délai de 2 mois précédant la fin du contrat.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères retenus pour le jugement des offres sont : 1. Prix des prestations (pondération 35) - 2. Cohérence des prix (pondération 35) - 3. Valeur technique (pondération 22) - 4. Valeur environnementale (pondération 8) | Les modalités de mise en uvre sont détaillées au règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00