Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25930028300035
Ville : La courneuve cedex
Code Postal : 93126
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marchespublics-smirec.safetender.com
Identifiant interne de la consultation : 2025-13 à 14
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sonia BOYKOTA
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 148382002
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Services Technique & administratif
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES DIFFERENTES POMPES ET CIRCULATEURS DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COURNEUVE ET D'EPINAY-SUR-SEINE, PIERREFITTE-SUR-SEINE (CD DE SAINT-DENIS) ET VILLETANEUSE
Code CPV principal
Descripteur principal : 50511000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation concerne : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des différentes pompes et circulateurs du réseau de chaleur de La Courneuve & d'Epinay-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine commune déléguée de Saint-Denis et Villetaneuse
Le marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique.
Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Mots descripteurs : Pompes ,
Lieu principal d'exécution du marché : La Courneuve & Epinay-Sur-Seine, Pierrefitte-Sur-Seine Commune déléguée Saint-Denis et Villetaneuse
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique.
Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50511000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 240000 euros
Lieu d'exécution du lot : 1 - Réseau La Courneuve
Description du lot : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique.
Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50511000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 200000 euros
Lieu d'exécution du lot : 2 - Réseau Nord, (Epinay-Sur-Seine, Pierrefitte-Sur-Seine CD de St Denis & Villetaneuse)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23/10/2025
