46337-2026 - Mise en concurrence
46337-2026.
46337-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN CURATIF DES REVETEMENTS MURAUX ET DES REVETEMENTS DE SOLS
OJ S 15/2026 22/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN CURATIF DES REVETEMENTS MURAUX ET DES REVETEMENTS DE SOLS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre a pour objet de définir les prestations d'entretien curatif des peintures et des revêtements, en parties privatives (logements occupés, vacants, sinistrés ou en vente) et en parties communes, des ensembles immobiliers du patrimoine des Résidences de l'Orléanais répartis sur 2 Territoires : LOT 1 - TERRITOIRE NORD LOT 2 - TERRITOIRE SUD La liste des résidences concernées, par le présent marché, est jointe en Annexe pour chaque lot
Identifiant de la procédure: 5d09cbc3-fdb1-420e-bedf-ebec48338146.
Identifiant interne: 26-ENTMAIN-LL-02.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Les Residences De L'Orleanais
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 800 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: TERRITOIRE NORD
Description: TERRITOIRE NORD
Identifiant interne: 01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Les Residences De L'Orleanais
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/05/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1767838.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1767838.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège Les Residences De L'Orleanais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres, budget voté annuellement
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les résidences de l'Orléanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: TERRITOIRE SUD
Description: TERRITOIRE SUD
Identifiant interne: 02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Les Residences De L'Orleanais
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/05/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1767838.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1767838.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège Les Residences De L'Orleanais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres, budget voté annuellement
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les résidences de l'Orléanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 97F883F3-E0AC-4DB7-9C6DE4F908E0C0DA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement: 52712.
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Général Le Directeur
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238414900
Adresse internet: http://www.residences-orleanais.fr
Profil de l'acheteur: http://residences-orleanais.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement: 97F8846A-E768-3228-72490FA52943A2FB
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service Achats - Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238414900
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 97F8847B-0E17-A79C-78E36D4D82EF6138.
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238745834.
Télécopieur: 0238536574.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 97F8848B-C550-77A4-3B37E20E2F16A16D
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238745834.
Télécopieur: 0238536574.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 732099cd-7744-496d-825b-02ef3fbd9c94 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/01/2026 16:21:37 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 46337-2026.
Numéro de publication au JO S: 15/2026.
Date de publication: 22/01/2026
