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25/07/2025.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
ANTIN RÉSIDENCES (75) 59 rue de Provence
AVIS DE MARCHÉ
an tin
75009 Paris
résidences
SERVICES
groupe Arcode-vyv
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Antin Résidences (75).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Description: Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Identifiant interne: 2025_DT_029.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 71317210.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 860000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 1056000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Le nombre d'attributaires pour chacun des lots est fixé à 2 titulaires maximum sous réserves d'offres suffisantes. La méthode d'attribution des bons de commandes entre les attributaires est la méthode dite en ' cascade '.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2025_DT_029_Lot1.
Titre: Ensemble des territoires : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94), Yvelines (78), Essonne (91),
Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60).
Description: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les type d'opération
Réhabilitations globales de résidences, résidentialisation, acquisition-amélioration, restructuration.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71317210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Ensemble des territoires : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60).
5.1.3 Durée estimée
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Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une période ferme de 12 (douze) mois à compter de sa notification au titulaire. Le
marché est reconductible pour une période de 12 (douze) mois 3 (trois) fois maximum par tacite reconduction à partir de la date
anniversaire du marché, soit pour une durée de 48 (quarante-huit) mois maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 350000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 420000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de
procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du
7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé
précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
d'attribution.
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr/entreprise.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
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Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2025_DT_029_Lot.
Titre: 3 Directions Territoriales : Est : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94) Ouest : Yvelines (78), Essonne
- 91), Hauts-de-Seine (92) Nord : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60).
Description: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les type d'opération petites
réhabilitations, Gros Entretien, changements de composants.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71317210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: 3 Directions Territoriales : Est : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94) Ouest :
Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92) Nord : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60).
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une période ferme de 12 (douze) mois à compter de sa notification au
titulaire. Le marché est reconductible pour une période de 12 (douze) mois 3 (trois) fois maximum par tacite reconduction à
partir de la date anniversaire du marché, soit pour une durée de 48 (quarante-huit) mois maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 450000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 540000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence
dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
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25/07/2025.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et
suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la
conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr/entreprise.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du
nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN
RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 2025_DT_029_Lot3.
Titre: Direction de l'Habitat Spécifique.
Description: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les type d'opération Petites
réhabilitations, Gros Entretien, changements de composants.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71317210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Résidence gérées par la Direction de l'Habitat Spécifique.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une période ferme de 12 (douze) mois à compter de sa notification au
titulaire. Le marché est reconductible pour une période de 12 (douze) mois 3 (trois) fois maximum par tacite reconduction à partir de la date anniversaire du marché, soit pour une durée de 48 (quarante-huit) mois maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 60000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 96000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence
page 4/6.
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Avis de publicité
25/07/2025.
dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et
suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la
conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr/entreprise.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du
nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN
RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Section 8 -Organisations
page 5/6.
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25/07/2025.
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Antin Résidences (75).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 31551880300046.
Département : 75.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Ville : Paris.
Code postal : 75009.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 149752992.
Adresse internet:
https://www.antin-residences.fr.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de PARIS.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 1775011110176.
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris.
Ville : Paris cedex 17.
Code postal : 75859.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 144325151.
Adresse internet:
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :f4efabb6-5950-4715-bcd5-06e246076e70
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 25/07/2025 à 15:50.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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