Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-3427
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes de l'Oisans
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24380074500164
Ville : Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1763732
Identifiant interne de la consultation : 2026-VICTERRAS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
www.marches-publics.info
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande en groupement de commande pour la réalisation de travaux de terrassement et gestion des eaux sur les voiries d'intérêt communautaire et les voiries communales adhérentes au groupement
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/01/2026
