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Accord cadre à bons de commande -Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF -2025-2029

SANEF

Accord cadre à bons de commande -Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF -2025-2029

92 - SANEF

Mise en ligne : 08/11/2024

Limite de réponse : 03/12/2024

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2446-0815

Descriptif

Source : WEB

France: Pose de barrières routières
Accord cadre à bons de commande -Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF -2025-2029.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Nom officiel : SANEF

Forme juridique de l'acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
1.1 Acheteur

Nom officiel : Société SAPN

Forme juridique de l'acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande -Construction, Entretien et réparation de dispositifs de retenue (métalliques ou béton) suite accident pour le groupe SANEF -2025-2029.
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre Identifiant de la procédure : 1f60ec41-9848-4e9e-8767-9dae58700fcd
Avis précédent : 427673-2024.
Avis précédent : 557024-2024.
Identifiant interne : PR2024000783.

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise (FRE22)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne (FRE21)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme (FRE23)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais (FRE12)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes (FRF21)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure (FRD21)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne (FRF23)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse (FRF32)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle (FRF31) Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin (FRF11)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube (FRF22)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise (FR108)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne (FR102)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne (FR107)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines (FR103)
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime (FRD22)
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20 550 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: L'ensemble des motifs d'exclusion est précisé dans le règlement de consultation
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre :
Lot 1 : Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 1 : Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233280 Pose de barrières routières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928100 Glissières de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise (FRE22)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne (FRE21)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme (FRE23)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais (FRE12)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise (FR108)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 450 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 427673-2024.
Identifiant de l'avis antérieur : 557024-2024.
Informations complémentaires : Le délai global d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois, prorogeable 3 fois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 450 000 Euros HT
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/11/2024 13:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre :
Lot 2 : Centres de Beauvais, Amiens et Wailly Beaucamp
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 2 : Centres de Beauvais, Amiens et Wailly Beaucamp
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de
Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012.
Titre :
Lot 3 : Centres des Hauts de l'Artois et Saint Quentin
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 3 : Centres des Hauts de l'Artois et Saint Quentin
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de
Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013.
Titre :
Lot 4 : Centres de Coutevroult, Reims, Sommesous et Ste Ménéhould
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 4 : Centres de Coutevroult, Reims, Sommesous et Ste Ménéhould
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de
Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014.
Titre :
Lot 5 : Centres de Jarny, Saint Avold et Vosges du Nord
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 5 : Centres de Jarny, Saint Avold et Vosges du Nord
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015.
Titre :
Lot 6 : Centres de Morainvilliers et Gaillon
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, entretien et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité
performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 6 : Centres de Morainvilliers et Gaillon
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de
Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016.
Titre :
Lot 7 : Centre de Bourg Achard, Pont l'Evêque et de Yvetôt / St Romain de Colbosc
Description : Les Travaux comprennent notamment : -La construction de dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -L'entretien des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La réparation de tous dispositifs endommagés après un choc de véhicule -La mise en conformité des dispositifs de retenue métalliques et/ou béton -La construction, et réparation des raccordements et origines de ?le -La construction, entretien et réparation d'extrémité performante -La construction, entretien et réparation d'atténuateur de chocs -L'entretien et réparation de barrière d'ouvrage -La fourniture et pose d'I.T.P.C pivotant -Le stockage, transport, mise en place et évacuation, entretien de séparateur modulaire de voies Pour chacune des prestations ci-dessus, l'ensemble des prix et chapitres du BPU s'appliquent en fonction des besoins de la prestation et/ou identi?és par la Maitrise d'Ouvrage ou la Maitrise d'OEuvre. Identifiant interne :
Lot 7 : Centre de Bourg Achard, Pont l'Evêque et de Yvetôt / St Romain de Colbosc
5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Date limite de réception des offres : 03/12/2024 13:00 +02:00

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre

Numéro d'enregistrement : 177 801 115 00151.
Adresse postale : 171 -191 Avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105) Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0001.

Nom officiel : SANEF

Numéro d'enregistrement : 63205001900199.
Adresse postale : 30 bd Gallieni Le Crossing
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected] Téléphone : 0141905900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003.

Nom officiel : Société SAPN

Numéro d'enregistrement : 63205402900319.
Adresse postale : 30 Boulevard Galliéni
Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected] Téléphone : 0141905900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a023d40e-8335-445b-b3c1-ec7348a6a4bd -05.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/10/2024 19:31 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
11.2 Informations relatives à la publication

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