Accord-cadre à bon de commande - prestation de service d'impression.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 92, 06, 27
Annonce n° 25-136497


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Académie des Beaux-Arts
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bon de commande - prestation de service d'impression
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts et ses établissements.
Identifiant de la procédure : 79a8badb-151d-4d54-bf99-87f360952657
Identifiant interne : AC 25/4-405
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir le Règlement de consultation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 23 quai de conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 place Denfert-Rochereau
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 84 rue Claude Monet
Ville : Giverny
Code postal : 27620
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 avenue Ephrussi de Rothschild
Ville : Saint-Jean-Cap-Ferrat
Code postal : 06230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 Villa Seurat
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,848,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,848,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Papeterie institutionnelle
Description : Cf. DCE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 23 QUAI DE CONTI
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 84 rue Claude Monet
Ville : Giverny
Code postal : 27620
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 place Denfert-Rochereau
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 Villa Seurat
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Voir DCE
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1134568.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1107856.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2026 à 15:00
Lieu : 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Publications
Description : Cf. DCE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 23 QUAI DE CONTI
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 84 rue Claude Monet
Ville : Giverny
Code postal : 27620
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 place Denfert-Rochereau
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 Villa Seurat
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Voir DCE
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1134568.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1107856.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2026 à 15:00
Lieu : 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Petits imprimés
Description : Cf. DCE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 23 QUAI DE CONTI
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 84 rue Claude Monet
Ville : Giverny
Code postal : 27620
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 place Denfert-Rochereau
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 Villa Seurat
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Voir DCE
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1134568.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1107856.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2026 à 15:00
Lieu : 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Signalétique / Impressions expositions
Description : Cf. DCE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 23 QUAI DE CONTI
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 84 rue Claude Monet
Ville : Giverny
Code postal : 27620
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 place Denfert-Rochereau
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 Villa Seurat
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 568,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Voir DCE
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1134568.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1107856.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2026 à 15:00
Lieu : 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Imprimés pour produits dérivés des boutiques
Description : Cf. DCE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 23 QUAI DE CONTI
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres à bons de commande portant sur des prestations d'impression d'outils de communication et d'imprimés au profit de l'Académie des beaux-arts située au 23 quai de Conti, et parmi ses établissements, les suivants : - La Galerie de l'Académie des beaux-arts, située dans la Galerie Vivienne, 4 rue des Petits Champs, 75002 Paris - La Maison-atelier Lurçat, 4 Villa Seurat, 75014 Paris - La Bibliothèque et Villa Marmottan, 7 place Denfert-Rochereau, 92100 Boulogne-Billancourt - La Maison et les jardins de Claude Monet, 84 rue Claude Monet, 27620 Giverny - La Villa et les jardins Ephrussi de Rothschild, 1 avenue Ephrussi de Rothschild, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 84 rue Claude Monet
Ville : Giverny
Code postal : 27620
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 7 place Denfert-Rochereau
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : La Galerie de l'Académie des beaux-arts - 4 rue des Petits Champs
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 Villa Seurat
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Voir DCE
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1134568.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25326_1107856.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2026 à 15:00
Lieu : 23 Quai de Conti, 75006 Paris (France).
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Académie des Beaux-Arts
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Académie des Beaux-Arts
Numéro d'enregistrement : 130 023 161 00016
Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33144414446
Adresse internet : https://www.academiedesbeauxarts.fr/
Profil de l'acheteur : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cbceab2b-472c-4d31-96d6-96785ea62116 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/12/2025 à 12:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025