Accord-Cadre à bon de commande location de matériels de terrassement, chargement et transport; SANS CHAUFFEUR.

Avis de marché
Département(s) de publication :50
Annonce n° 26-42500


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Cherbourg Port
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités portuaires

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-Cadre à bon de commande location de matériels de terrassement, chargement et transport; SANS CHAUFFEUR
Description : La présente consultation a pour but la mise en place d'un accord cadre qui concerne la location de matériel SANS CHAUFFEUR de terrassement, chargement et transport sous forme de marché à bon de commande sur le Port de Cherbourg
Identifiant de la procédure : efb2cd8d-bf58-43fa-85f1-4f1737078a55
Identifiant interne : 05-2026-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43210000 Machines de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Terre-plein des Flamands
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50100
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-Cadre à bon de commande location de matériels de terrassement, chargement et transport; SANS CHAUFFEUR
Description : La présente consultation a pour but la mise en place d'un accord cadre qui concerne la location de matériel SANS CHAUFFEUR de terrassement, chargement et transport sous forme de marché à bon de commande sur le Port de Cherbourg
Identifiant interne : F-PF-1810691

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43210000 Machines de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Terre-plein des Flamands
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50100
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée de l'accord-cadre est définie de 12 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois par tacite reconduction

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est définie de 12 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Delai
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1810691
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1810691
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/06/2026 à 14:30
Lieu : Port De Commerce De Cherbourg (France)
Informations complémentaires : le Président de la Spl Cherbourg Port ou les personnes responsables désignées par délégation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir CCAP et RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations sont rémunérées par application des prix du bordereau des prix du présent accord-cadre aux quantités réellement exécutées. Les montants minimum et maximum sont fixés à l'acte d'engagement. Conformément à l'article R.2192-10 du Code de la Commande publique, les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL CHERBOURG PORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 16BAE433-F8D7-83C5-155DACEA8B359B58
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL Cherbourg Port
Numéro d'enregistrement : 72814
Adresse postale : Gare maritime transmanche Terminal 1
Ville : Cherbourg en Cotentin
Code postal : 50100
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : ERMISSE Yann
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0233233030
Télécopieur : 0233443778
Adresse internet : https://cherbourgport.fr
Profil de l'acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : SPL CHERBOURG PORT
Numéro d'enregistrement : 16BAE498-0560-687A-E588ABAC4FE1A807
Adresse postale : Gare Transmanche - Terminal 1
Ville : Cherbourg-En-Cotentin
Code postal : 50100
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Pierre LE ROUX
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0671931515
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement : 16BAE4A7-C002-F811-A23A95FD7A9E90B5
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement : 16BAE4D3-CB29-8DEC-EF70E952C55400F2
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 941a962e-610b-4934-a657-f36f99c1723b - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/04/2026 à 15:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/04/2026