Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT

Avis de marché
Département(s) de publication :87
Annonce n° 25-99144


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ULIM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Description : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Identifiant de la procédure : 8f0835dd-40ce-410c-b8c8-65ab66dadf79
Identifiant interne : 9072552
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712300 Circuits imprimés

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 123 avenue Albert Thomas
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le laboratoire XLIM a besoin de fabriquer des circuits imprimés multicouches pour des travaux scientifiques dans le domaine des antennes radiofréquences
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code commande publique - Code commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Description : Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Identifiant interne : 9072552

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712300 Circuits imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 123 avenue Albert Thomas
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union : Horizon Europe - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE : Projet KDT Shift
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ULIM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ULIM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ULIM
Numéro d'enregistrement : 19870669900321
Département : 87
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87510
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Pôle commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555149163
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement : 17870005000010
Département : 87
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse internet : https://limoges.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://limoges.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3c6db699-67cb-4ae1-92c4-33a1905352ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/09/2025 à 13:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025