Accompagnement méthodologique et pédagogique, conception de modules de formation en e-learning

France: Services de formation
Accompagnement méthodologique et pédagogique, conception de modules de formation en
e-learning
Avis de marché - régime assoupli
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Ademe
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Accompagnement méthodologique et pédagogique, conception de modules de formation en e-learning
Description: La présente consultation a pour objet de recruter un organisme en capacité de : ? Accompagner
au niveau méthodologique et sur l'ingénierie pédagogique les Adémiens experts de leurs domaines dits experts
thématiques ou techniques ; ? Concevoir et implémenter des modules e-learning interactifs, responsives, et adaptatifs
La prestation est prévue de démarrer en fin du troisième trimestre 2025 pour une durée de 12 mois reconductible 3
fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. Accord - cadre d'un montant maximum de 1 092 000 euros TTC. il est
à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'article R2123-1 3° du code de la commande
publique
Identifiant de la procédure: 32815854-d842-4532-80ef-bf443750d588
Identifiant interne: 2025AC000013
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: Adaptée ouverte, en application des articles R. 2123-1 et R. 2123-4 à R.
2123-7 du Code de la commande publique. Le règlement interne des marchés de l'ADEME est disponible sur son site
internet.

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: ANGERS
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Accompagnement méthodologique et pédagogique, conception de modules de formation en e-learning
Description: La présente consultation a pour objet de recruter un organisme en capacité de : ? Accompagner
au niveau méthodologique et sur l'ingénierie pédagogique les Adémiens experts de leurs domaines dits experts
thématiques ou techniques ; ? Concevoir et implémenter des modules e-learning interactifs, responsives, et adaptatifs
La prestation est prévue de démarrer en fin du troisième trimestre 2025 pour une durée de 12 mois reconductible 3
fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. Accord - cadre d'un montant maximum de 1 092 000 euros TTC. il est
à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'article R2123-1 3° du code de la commande
publique
Identifiant interne: 2025AC000013

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 910 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1
et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis
d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de
la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice
administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du
contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes -
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ademe
Numéro d'enregistrement: 38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé bp 90406
Ville: Angers cedex01
Code postal: 49004
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0241204120
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 255101002
Télécopieur: +33 255101003
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 62710ae2-f97f-4d29-ac7d-c375cee976b4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis: 17/06/2025 17:47 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français