Accompagnement au développement et sécurisation de l'emploi des alternants en TPME.

Accédez à la source de cet avis
France: Services d'accompagnement professionnel
Accompagnement au développement et sécurisation de l'emploi des alternants en TPME
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accompagnement au développement et sécurisation de l'emploi des alternants en TPME
Description: Accompagnement au développement et sécurisation de l'emploi des alternants en TPME
Identifiant de la procédure: e3a5c852-08e2-471c-a73e-a53a5a64c3ec
Identifiant interne: PPP1JC-514/5164/20250103-45500

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 79998000Services d'accompagnement professionnel
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 651 720Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: ' Coup de pouce ' Alternance : Accompagnement pour éviter le décrochage ou la rupture des contrats en alternance - Grand Est
Description: ' Coup de pouce ' Alternance : Accompagnement pour éviter le décrochage ou la rupture des contrats en alternance - Grand Est
Identifiant interne: 20250103-45500_1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 79998000Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code postal: 75001.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu de prestation du service : Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 90 720Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Méthodologie et livrables proposés
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité de l'équipe pressentie et organisation pour la réalisation des prestations, couverture géographique du périmètre (capacité à se déplacer sur toute la région concernée)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Mesures mises en place par le candidat en faveur du développement durable, de l'insertion et inclusion sociale dans le cadre des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Montant total du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/07/202514:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: OPCO EP Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui recoit les demandes de participation: OPCO EP 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Accompagnement pour la sécurisation des contrats en alternance en Nouvelle-Aquitaine
Description: Accompagnement pour la sécurisation des contrats en alternance en Nouvelle-Aquitaine
Identifiant interne: 20250103-45500_2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 79998000Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code postal: 75001.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu de prestation du service : Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Méthodologie et livrables proposés
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité de l'équipe pressentie et organisation pour la réalisation des prestations, couverture géographique du périmètre (capacité à se déplacer sur toute la région concernée)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Mesures mises en place par le candidat en faveur du développement durable, de l'insertion et inclusion sociale dans le cadre des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Montant total du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/07/202514:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: OPCO EP Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui recoit les demandes de participation: OPCO EP 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Accompagner les entreprises dans l'intégration des stagiaires durant les périodes d'immersion professionnelles en Bourgogne Franche Comté
Description: Accompagner les entreprises dans l'intégration des stagiaires durant les périodes d'immersion professionnelles en Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne: 20250103-45500_3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 79998000Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code postal: 75001.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu de prestation du service : Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 72 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Méthodologie et livrables proposés
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité de l'équipe pressentie et organisation pour la réalisation des prestations, couverture géographique du périmètre (capacité à se déplacer sur toute la région concernée)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Mesures mises en place par le candidat en faveur du développement durable, de l'insertion et inclusion sociale dans le cadre des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Montant total du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/07/202514:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: OPCO EP Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui recoit les demandes de participation: OPCO EP 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Accompagnement à la sécurisation des parcours en Normandie
Description: Accompagnement à la sécurisation des parcours en Normandie
Identifiant interne: 20250103-45500_4.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 79998000Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code postal: 75001.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu de prestation du service : Formation sur tout le territoire, voir annexe descriptive des lots pour le détail.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 189 000Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Méthodologie et livrables proposés
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité de l'équipe pressentie et organisation pour la réalisation des prestations, couverture géographique du périmètre (capacité à se déplacer sur toute la région concernée)
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Mesures mises en place par le candidat en faveur du développement durable, de l'insertion et inclusion sociale dans le cadre des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Montant total du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com/">https://private.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/07/202514:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: OPCO EP Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris Organisation qui recoit les demandes de participation: OPCO EP 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 87903689500016.
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code postal: 75001.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Point de contact: Arnaud MURET
Adresse électronique: [email protected]">[email protected]
Téléphone: +33 970838837.
Adresse internet: https://private.e-marchespublics.com/Ñ'">http://www.opcoep.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 17750111101763.
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS Cedex 17.
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]">[email protected]
Téléphone: +33 144325151.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/">https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8ff6a8be-fe4b-468e-97cd-fe4dd66de58e- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 12/06/202516:22 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
1. Acheteurexpand_moreexpand_less
1.1 Acheteur
2. Procédureexpand_moreexpand_less
2.1 Procédure
5. Lot(4)expand_moreexpand_less
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 - ' Coup de pouce ' Alternance : Accompagnement pour éviter le décrochage ou la rupture des contrats en alternance - Grand Est
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 - Accompagnement pour la sécurisation des contrats en alternance en Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 - Accompagner les entreprises dans l'intégration des stagiaires durant les périodes d'immersion professionnelles en Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 - Accompagnement à la sécurisation des parcours en Normandie
8. Organisations(2)expand_moreexpand_less
8.1 ORG-0001.
8.1 ORG-0002