Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-104549
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Rhône
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22690001700014
Ville : Lyon
Code postal : 69483
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.rhone.fr/
Identifiant interne de la consultation : 25_CULT_MAPA_018
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Département du Rhône
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 472617923
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Département du Rhône
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
Code CPV principal - Descripteur principal : 92122000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par
émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un
montant maximum annuel.
La valeur estimée indiquée dans la rubrique "valeur estimée", est
annuelle et sans engagement de la part du Département. Elle comprend tous
les lots.
Lieu principal d'exécution du marché : Médiathèque Départementale du Rhône
Valeur estimée (H.T.) : 49000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2025
