Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-103630


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles
Description : Fourniture et livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque, sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon. Accord cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure : fd337372-c4b1-4c67-8cf7-25239bd37d0c
Identifiant interne : A5ED10100
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,120,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Procédure d'appel d'offres ouvert Il est conclu sans montant minimum et avec montant maximum de 2 240 000 euros Ht Les montants de l'estimation et du maximum sont donnés sur la durée totale présumée. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles
Description : Fourniture et livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque, sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon. Accord cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Identifiant interne : F-PF-1694605

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/03/2026
Date de fin de durée : 27/03/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 28/03/2026 ( ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 27/03/2028 reconductible 2 fois un an

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1694605
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1694605
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/10/2025 à 09:00
Lieu : Dcp-10 quai Jean Moulin -69001 Lyon- date et heure d'ouverture ci-dessus données à titre indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cet accord cadre est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 94965894-A07B-B4C7-DC57ACFE0308D737
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0472103030
Adresse internet : http://www.marchespublics.lyon.fr
Profil de l'acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 949658D2-E0B0-28DE-EC8CEB3E90B93661
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 949658F8-A830-2F63-20224EDFC82A6063
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e390e621-2979-47db-a186-ea05f9340cfa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/09/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2025