2025-Traitement boues épuration.

Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 25-141349


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : O DES ARAVIS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2025-Traitement boues épuration
Description : Évacuation, traitement par compostage de boues d'épuration et valorisation du compost selon les dispositions de la norme NFU 44-095 La présente consultation porte sur l'évacuation, le traitement par compostage de boues d'épuration et la valorisation du compost dans le cadre des dispositions de la norme NFU 44-095. ll est demandé également au candidat de présenter au moins une filière permettant l'élimination des boues en cas d'incompatibilité de la qualité de boues avec leur valorisation en compost normé
Identifiant de la procédure : 4ed184d9-f9a9-4b2e-9c91-9a14024bf688
Identifiant interne : 2025-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Usine de traitement des eaux usées du Nom
Ville : St jean de sixt
Code postal : 74450
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 438,020 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2025-Traitement boues épuration
Description : Évacuation, traitement par compostage de boues d'épuration et valorisation du compost selon les dispositions de la norme NFU 44-095 La présente consultation porte sur l'évacuation, le traitement par compostage de boues d'épuration et la valorisation du compost dans le cadre des dispositions de la norme NFU 44-095. ll est demandé également au candidat de présenter au moins une filière permettant l'élimination des boues en cas d'incompatibilité de la qualité de boues avec leur valorisation en compost normé
Identifiant interne : S-PF-1758602

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Usine de traitement des eaux usées du Nom
Ville : St jean de sixt
Code postal : 74450
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/03/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 438,020 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Chaque année à la date d'anniversaire
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1758602
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1758602
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/02/2026 à 09:00
Lieu : Spl O Des Aravis - 1152 Rte Du Bois De L'Envers - 74450 Saint Jean De Sixt
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : C2DC6539-CECE-16E6-01CD723436D8259A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : O DES ARAVIS
Numéro d'enregistrement : 30786
Adresse postale : 1152 route du Bois de l'Envers
Ville : Saint Jean de Sixt
Code postal : 74450
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : PERRILLAT-AMEDE André
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0428386618
Adresse internet : http://www.odesaravis.com
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : C2DC6583-E846-4D65-6054AA741E98A9ED
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : C2DC65A5-0E6A-F9C8-D9C70335EA1DDD0D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 15b476b2-cfd4-4435-a22d-91be70d31672 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/12/2025 à 16:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/12/2025