(16 et 17) BDD ANGOULEME Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de génie agricole d'entretien des champs de tir, des espaces d'instructions et des camps de tous les sites..

Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 26-46922


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Sud-Ouest
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : (16 et 17) BDD ANGOULEME Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de génie agricole d'entretien des champs de tir, des espaces d'instructions et des camps de tous les sites.
Description : (16 et 17) BDD ANGOULEME Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de génie agricole d'entretien des champs de tir, des espaces d'instructions et des camps de tous les sites.
Identifiant de la procédure : 74defe93-3adb-4d21-a332-f35f7aa19e1b
Identifiant interne : DAF_2026_000152
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 833,333 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Voir règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet -
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : (16 et 17) BDD ANGOULEME Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de génie agricole d'entretien des champs de tir, des espaces d'instructions et des camps de tous les sites.
Description : (16 et 17) BDD ANGOULEME Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de génie agricole d'entretien des champs de tir, des espaces d'instructions et des camps de tous les sites.
Identifiant interne : DAF 2026-0152

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 833,333 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement : 13000190200027
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Camille tilmont
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 05 57 85 15 79
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 130000190200027
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 64bd0814-2a0b-4dde-af61-41e52814693e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/05/2026 à 10:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/05/2026