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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEUR SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.2) Procédure conjointe
I.6) Activité principale : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS, EN BATEAU-BUS, A L'INTERIEUR DU PERIMETRE DE TRANSPORT URBAIN DE L'EUROMETROPOLE DE METZ
Numéro de référence : 2023-01
II.1.2) Code CPV principal : 60600000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA)
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-01
Intitulé : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS, EN BATEAU-BUS, A L'INTERIEUR DU PERIMETRE DE TRANSPORT URBAIN DE L'EUROMETROPOLE DE METZ
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2023/S005-011383
Date d'envoi de l'avis initial : 03 janvier 2023
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance NANCY, Cité Judiciaire - Rue du Général FABVIER, F - 54035 NANCY, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 mars 2023
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom et adresses : SAEML-TAMM, point(s) de contact : Carole DOUK, 10 Rue des Intendants Joba - CS 30009, F - 57063 Metz cedex 2, Tél : +33 387310088, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lemet.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lemet.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.6) Activité principale : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS, EN BATEAU-BUS, A L'INTERIEUR DU PERIMETRE DE TRANSPORT URBAIN DE L'EUROMETROPOLE DE METZ
Numéro de référence : 2023-01
II.1.2) Code CPV principal : 60600000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet de confier à un Prestataire l'exécution de services de transport public de voyageurs, en navette fluviale (bateau-bus), à l'intérieur du périmètre de transport urbain de l'Eurométropole de Metz
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
60600000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution : Navigation fluviale sur la Moselle dans l'Eurométropole de Metz
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet de confier à un Prestataire l'exécution de services de transport public de voyageurs, en navette fluviale (bateau-bus), à l'intérieur du périmètre de transport urbain de l'Eurométropole de Metz entre le centre-ville de Metz et la commune de Moulins-Lès-Metz sur la Moselle. Les services à effectuer correspondent à des services de transport public réguliers, à itinéraire et horaires fixes, sans réservation préalable de la part des clients voyageurs.
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
60600000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution : Navigation fluviale sur la Moselle dans l'Eurométropole de Metz
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet de confier à un Prestataire l'exécution de services de transport public de voyageurs, en navette fluviale (bateau-bus), à l'intérieur du périmètre de transport urbain de l'Eurométropole de Metz entre le centre-ville de Metz et la commune de Moulins-Lès-Metz sur la Moselle. Les services à effectuer correspondent à des services de transport public réguliers, à itinéraire et horaires fixes, sans réservation préalable de la part des clients voyageurs.
II.2.5) Critères d'attribution
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S005-011383 - Date de publication : 06 janvier 2023
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S005-011383 - Date de publication : 06 janvier 2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-01
Intitulé : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS, EN BATEAU-BUS, A L'INTERIEUR DU PERIMETRE DE TRANSPORT URBAIN DE L'EUROMETROPOLE DE METZ
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2023/S005-011383
Date d'envoi de l'avis initial : 03 janvier 2023
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance NANCY, Cité Judiciaire - Rue du Général FABVIER, F - 54035 NANCY, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 mars 2023
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