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Accord-cadre à bons de commande relatifs à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique.

Client : Maisons et Cités SOGINORPA OU M et C SO

Avis N° : AM-2022-0596

  • 62 - MAISONS ET CITES
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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22/05/2020 S99 Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte
- I. - II. - IV. - V. - V. - V. - V. - V. - V. - V. - V. - V. - VI.
France-Douai: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2020/S 099-237859
Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Ville: Douai
Code NUTS: FRE1
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatifs à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
II.1.2) Code CPV principal
71600000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande relatifs à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique pour les besoins de Maisons et Cités.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 1 270.00 EUR / Offre la plus élevée: 1 630.00 EUR prise en considération
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prestations de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique — patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay-en-Artois, Lys Romane
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71600000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
Patrimoine de Maisons et Cités situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay-en-Artois, Lys Romane).
II.2.4) Description des prestations:
Le nombre de repérages et de diagnostics, sur la base des principales prestations à réaliser, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé pour la première année et pour la totalité du lot à:
— repérages/diagnostics amiante, plomb et DPE: 131;
— repérage amiante et plomb: 60.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prestations de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique — territoire de patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin)
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71600000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
Patrimoine de Maisons et Cités situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin).
II.2.4) Description des prestations:
Le nombre de repérages et de diagnostics, sur la base des principales prestations à réaliser, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé pour la 1re année et pour la totalité du lot à:
— repérages/diagnostics amiante, plomb et DPE: 522;
— repérages amiante et plomb: 76.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prestations de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique — patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin)
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71600000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
Patrimoine de Maisons et Cités situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin).
II.2.4) Description des prestations:
Le nombre de repérages et de diagnostics, sur la base des principales prestations à réaliser, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé pour la 1re année et pour la totalité du lot à:
— repérages/diagnostics amiante, plomb et DPE: 350;
— repérages amiante et plomb: 72.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prestations de repérages amiante et plomb et de DPE — patrimoine situé sur le territoire CAVM, CAPH, CAD, CCCO, CCPM.
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71600000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:
Patrimoine de Maisons et Cités situé sur le territoire des communautés d'agglomération: CAVM, CAPH, CAD, CCCO, CCPM.
II.2.4) Description des prestations:
Prestations de repérages amiante et plomb et de DPE — patrimoine situé sur le territoire de la CA de Valenciennes Métropole et Porte du Hainaut, Douaisis Agglo, Communauté de communes Cœur d'Ostrevent et Pévèle Mélantois.
Le nombre de repérages et de diagnostics, sur la base des principales prestations à réaliser, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé pour la 1re année et pour la totalité du lot à:
— repérages/diagnostics amiante, plomb et DPE: 558;
— repérages amiante et plomb: 80.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 093-224945

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48990
Lot nº: 1
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Qualiconsult Immobilier
Adresse postale: 13 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Lezennes
Code NUTS: FR10
Code postal: 59260
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 560.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48992
Lot nº: 2
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Socotec Diagnostic
Adresse postale: 21 route d'Albert
Ville: Avesnes-lès-Bapaume
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 270.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48994
Lot nº: 3
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETI DIAG
Adresse postale: 133 rue du Général de Gaulle
Ville: La Madeleine
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 510.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48996
Lot nº: 4
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Socotec Diagnostic
Adresse postale: 21 route d'Albert
Ville: Avesnes-lès-Bapaume
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62450
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 270.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48991
Lot nº: 1
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 21
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Apave Nord Ouest
Adresse postale: 340 avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 630.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 48993
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Athos Solutions Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: 1 rue de la Zamin
Ville: Capinghem
Code NUTS: FRE12
Code postal: 59160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 417.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48995
Lot nº: 3
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 20
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Amiante Diagnostic
Adresse postale: 80 bis boulevard Gabriel Peri
Ville: Avion
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 585.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48997
Lot nº: 4
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Athos Solutions Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: 1 rue de la Zamin
Ville: Capinghem
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 417.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48998
Lot nº: 4
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de repérages amiante et plomb et de diagnostics de performance énergétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/04/2020
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETI DIAG
Adresse postale: 133 rue du Général de Gaulle
Ville: La Madeleine
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 510.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1o et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal.
Les interventions seront à réaliser dans le cadre des travaux suivants:
— réhabilitation lourde de logements isolés de type:
—— RELL: Remise en état lourde des logements;
—— ATHI: Amélioration thermique de l'habitat isolé;
—— AHI: Amélioration de l'habitat isolé;
— réhabilitation lourde programmée de logements groupés de type:
—— AH amélioration de l'habitat;
— travaux de Gros entretien (GE);
— travaux de Grosses réparations (GR);
— travaux de démolition.
L'accord-cadre est divisé en quatre lots répartis par secteurs géographiques.
L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à deux opérateurs économiques différents au maximum pour les lots 1, 2 et 3 et à trois opérateurs économiques différents au maximum pour le lot 4.
Le nombre de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est fixé à deux au maximum.
La référence du dossier est 19S0001.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

19/05/2020

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