VOYAGES SCOLAIRES 2025-2026 LYCÉE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN.

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-68730


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel : COLLEGE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : VOYAGES SCOLAIRES 2025-2026 LYCÉE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Description : La consultation porte sur l'organisation de quatorze voyages scolaires aller-retour en 2025-2026 : - Lot n°1 : Voyage New York -cf annexe 1 - Lot n°2 : Voyage Londres - cf annexe 2 - Lot n°3 : Voyage Londres - cf annexe 3 - Lot n°4 : Voyage Copenhague - cf annexe 4 - Lot n°5 Voyage Recife (Brésil) - cf annexe 5 -Lot n°6 : Voyage Irlande - cf annexe 6 - Lot n°7 : Voyage Vosges cf annexe 7 - Lot n°8 : Voyage Italie - cf annexe 8 - Lot n°9 : Voyage Maroc - cf annexe 9 - Lot n°10 : Voyage Maroc - cf annexe 10 - Lot n°11 : Voyage Brésil - cf annexe 11 - Lot n°12 : Voyage Portugal - cf annexe 12 - Lot n°13 : Voyage Pékin - cf annexe 13 - Lot n°14 : Voyage Nouvelle-Orléans - cf annexe 14
Identifiant de la procédure : 3295c932-6883-4af1-b572-108ab39f5d01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché comporte quatorze lots. Un prestataire peut faire une offre sur un ou plusieurs lots. Chaque lot est présenté à la condition de pouvoir recueillir suffisamment de participations des élèves. Une commission d'appel d'offre sera réunie par le pouvoir adjudicateur afin de déterminer l'offre la mieux-disante sur les 3 critères suivants : 40% prix ; 50% qualités des services proposés ; 10% mise en avant d'une démarche environnementale par le prestataire.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Toutes les informations caractéristiques des différents lots sont disponibles sur la plateforme suivante : https://achat-national.safetender.com
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusion purement nationaux

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Voyage New York
Description : Voyage à New York - cf annexe 1
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Voyage Londres
Description : Voyage à Londres - cf annexe 2
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Voyage Londres
Description : Voyage à Londres - cf annexe 3
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Voyage Copenhague
Description : Voyage à Copenhague - cf annexe 4
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Voyage Recife (Brésil)
Description : Voyage à Recife - cf annexe 5
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Voyage Irlande
Description : Voyage en Irlande - cf annexe 6
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Voyage Vosges
Description : Voyage dans les Vosges - cf annexe 7
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Voyage Italie
Description : Voyage en Italie - cf annexe 8
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Voyage Maroc
Description : Voyage au Maroc - cf annexe 9
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Voyage Maroc
Description : Voyage au Maroc - cf annexe 10
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Voyage Brésil
Description : Voyage au Brésil - cf annexe 11
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Voyage Portugal
Description : Voyage au Portugal - cf annexe 12
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Voyage Pékin
Description : Voyage à Pékin - cf annexe 13
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Voyage Nouvelle-Orléans
Description : Voyage Nouvelle-Orléans - cf annexe 14
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tarif proposé à la fois global et ensuite tarif détaillé suivant la nature des prestations.
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution : 3

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://achat-national.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achat-national.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement se fera par virement bancaire (après réception de la facture) avec possibilité d'acompte (3 au maximum) après réception et validation du contrat. S'il y a un acompte ; Une facture d'acompte sera systématiquement réclamée (avant virement de l'acompte).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Organisation qui traite les offres : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : LYCEE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Numéro d'enregistrement : 20005225600019
Département : Service Intendance
Adresse postale : 1 PROMENADE MARCO POLO
Ville : Noisy-le-grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : M. LE Thierry
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149412470
Adresse internet : https://www.liep.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Centrale d'achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d'autres acheteurs
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : COLLEGE INTERNATIONAL DE L'EST PARISIEN
Numéro d'enregistrement : 200 045 508 00013
Département : SERVICE INTENDANCE
Adresse postale : 1 ALLEE CHRISTOPHE COLOMB
Ville : NOISY-LE-GRAND
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : MME RUELLE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0186783600
Adresse internet : https://international-noisylegrand.webcollege.seinesaintdenis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d'autres acheteurs
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 89e6db9e-8833-419c-8d41-95b4296fa8c7 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/06/2025 à 16:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/06/2025