Dce livré
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CEA Marcoule (30)
14/12/2026 12:00 Paris UTC+1
11/11/2026
VITRASC SCK - Achat d'un calcinateur à tube tournant
2026-C-00566-BF
Appel d'Offres Ouvert
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PUBLICATION
ETABLISSEMENT
CEA Marcoule (30) D765.
AVIS DE MARCHÉ
30200 Chusclan
FOURNITURES
Avis de marche - directive generale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel CEA MARCOULE.
Forme juridique de l'acheteur Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur Education
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre Etude et réalisation d'un systeme complet de calcinateur a tube tournant
Description Etude et réalisation d'un systeme complet de calcinateur a tube tournant
Identifiant interne 2026-C-00566-BF.
Type de Procedure Ouverte.
Procedure acceleree NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marche fournitures.
Nomenclature principale (cpv) 42940000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale Centre CEA Marcoule BP 17171. Centre CEA Marcoule BP 17171. Centre CEA Marcoule BP 17171. Ville Bagnols-sur-Ceze.
Code postal 30200.
Code NUTS FRJ12.
Pays FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complementaires du marche Centre CEA Marcoule BP 17171.
Informations complementaires de la procedure Centre CEA Marcoule BP 17171.
Base juridique Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complementaires du marche Centre CEA Marcoule BP 17171.
Sources des motifs d'exclusion Document de marche
Corruption
Description Corruption .
Participation a une organisation criminelle
Description Participation a une organisation criminelle.
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Description Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme.
Fraude
Description Fraude.
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Description Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains
Insolvabilité
Description Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains.
Motifs d'exclusion purement nationaux
Description Occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal
Infractions terroristes ou infractions liees aux activités terroristes
Description Infractions terroristes, infractions liees aux activités terroristes ou incitation a commettre une telle infraction, complicité ou tentative d'une telle infraction.
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
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Identifiant interne 1.
Titre Etude et réalisation d'un systeme complet de calcinateur a tube tournant
Description Etude et réalisation d'un systeme complet de calcinateur a tube tournant.
5.1.1 Objectif
Type de marche fournitures.
Classification CPV 42940000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'execution Centre CEA Marcoule BP 17171. Centre CEA Marcoule BP 17171. Centre CEA Marcoule BP 17171.
Ville Bagnols-sur-Ceze.
Code Postal 30200.
Pays France
Informations complementaires Centre CEA Marcoule BP 17171.
5.1.3 Durée estimée
Duree par mois 16.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marche est finance au moins partiellement par des fonds de l'Union europeenne Projet de passation de marches non finance par des fonds de l'UE.
Le marche releve de l'accord sur les marches publics (AMP) oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marche.
Description Capacité juridique et financière.
Description Capacité professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description Le prix, comprenant les prestations fermes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) 45.
Critère Qualité :
Description Pertinence des solutions techniques, processus, methodologies et outils deployes pour repondre aux exigences et performances definies au cahier des charges.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) 25.
Critère Qualité :
Description Pertinence de la planification de la prestation et de I optimisation des delais proposes.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) 20
Critère Qualité :
Description Pertinence des mesures de Responsabilité Societale de l'Entreprise (RSE) que le soumissionnaire s'engage à mettre en oeuvre dans le cadre des prestations du marché.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marche https //marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission electronique Autorisée
Date limite de reception des offres 14/12/2026 a 12 00.
Adresse pour la soumission https //marches-securises.fr/.
Catalogue electronique Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être presentees francais.
Date limite jusqu'a laquelle l'offre doit rester valable 9 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation electronique Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marche est attribué Se reporter au reglement de
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consultation.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le systeme d'acquisition dynamique
Pas de systeme d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : CEA Marcoule (30)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui recoit les demandes de participation : CEA Marcoule (30)
Organisation qui traite les offres : CEA Marcoule (30)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel CEA MARCOULE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) 77568501900587.
Adresse postale Centre CEA Marcoule BP 17171.
Adresse postale Centre CEA Marcoule BP 17171. Centre CEA Marcoule BP 17171. Centre CEA Marcoule BP 17171.
Ville Bagnols-sur-Ceze.
Code postal 30200.
Pays FRANCE.
Adresse electronique
[email protected].
Téléphoné +33 466397903.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis 316d2c36-62c9-4497-9485-5fd0e73f845f
Type de formulaire Mise en concurrence.
Type d'avis Avis de marche - directive generale, regime ordinaire.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible francais.
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