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Vérifications périodiques des installations et des équipements techniques du SDIS de l'Isère.

SDIS de l'Isère Sce Départ. d'Incendie et de Secours

Vérifications périodiques des installations et des équipements techniques du SDIS de l'Isère.

38 - SDIS 38

Mise en ligne : 13/03/2026

Limite de réponse : 10/04/2026

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2612-2680

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 26-24442

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Sdis de l'Isère
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Vérifications périodiques des installations et des équipements techniques du SDIS de l'Isère
Description : Vérifications périodiques des installations et des équipements techniques du SDIS de l'Isère
Identifiant de la procédure : b83fb4d6-7521-482f-9f77-83504bc14268
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire réparti en 9 lots. Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : -lot 1 : vérifications périodiques des installations électriques
Description : -lot 1 : vérifications périodiques des installations électriques

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 8 000 HT et maximum annuel de 40 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du BP des vérifications périodiques des casernes du groupement territorial nord, des casernes du groupement territorial sud, des sites de l'État-major et des relais radio. Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 6 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : -lot 2 : vérifications périodiques des installations thermiques et gaz
Description : -lot 2 : vérifications périodiques des installations thermiques et gaz

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 3 000 HT et maximum annuel de 20 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du BP des vérifications périodiques des casernes du groupement territorial nord, des casernes du groupement territorial sud et des sites de l'État-major = 50 % - Montant total TTC du BP des contrôles périodiques de l'efficacité énergétique des chaudières d'une puissance nominale supérieure à 400KW et inférieure à 20MW, des casernes du groupement territorial nord, des casernes du groupement territorial sud et des sites de l'État-major = 50 % Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 6 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : -lot 3 : vérifications des appareils et accessoires de levage fixes
Description : -lot 3 : vérifications des appareils et accessoires de levage fixes

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 500 HT et maximum annuel de 25 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du BP (Sites EM + casernes groupement territorial nord + casernes groupement territorial sud) des vérifications des appareils et accessoires de levage = 60 % - Montant total TTC du BP (Sites EM + casernes groupement territorial nord + casernes groupement territorial sud) des vérifications lors de la remise en service d'un appareil de levage = 20 % - Forfait TTC du BP vérification périodique des appareils et accessoires de levage pour les nouveaux équipements = 5 % - Forfait TTC du BP de mise à disposition d'une nacelle = 5 % - Forfait TTC du BP de fourniture des consignes de sécurité = 5 % - Forfait TTC du BP de fourniture de carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage = 5 % Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et et décomposée selon les 6 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : - lot 4 : vérifications des appareils et accessoires de levage mobiles et des générateurs de courant électrique
Description : - lot 4 : vérifications des appareils et accessoires de levage mobiles et des générateurs de courant électrique

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 15 000 HT et maximum annuel de 50 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du Détail Quantitatif et Estimatif (DQE). Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 3 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : -lot 5 : vérifications périodiques des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles, dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
Description : -lot 5 : vérifications périodiques des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles, dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 0 HT et maximum annuel de 3 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du BP des inspections périodiques des casernes du groupement territorial nord, des casernes du groupement territorial sud et des sites de l'État-major. Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 5 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : - lot 6 : vérifications périodiques des ascenseurs
Description : - lot 6 : vérifications périodiques des ascenseurs

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 0 HT et maximum annuel de 1 500 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du BP des vérifications périodiques de la caserne du groupement territorial nord ainsi que des sites de l'État-major et du Centre de Formation Départemental (CFD) = 70 % - Montant total TTC du BP des contrôles techniques de la caserne du groupement territorial nord ainsi que des sites de l'État-major et du Centre de Formation Départemental (CFD) = 30 % Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 6 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : - lot 7 : vérifications triennales des systèmes de sécurité incendie
Description : - lot 7 : vérifications triennales des systèmes de sécurité incendie

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 0 HT et maximum annuel de 1 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du BP des vérifications périodiques des sites. Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 5 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : - lot 8 : vérifications réglementaires et maintenance des compresseurs d'air
Description : - lot 8 : vérifications réglementaires et maintenance des compresseurs d'air

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 20 000 HT et maximum annuel de 60 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du Détail Quantitatif et Estimatif (DQE). Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 3 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex Téléphone : 04-76-42-90-00 Télécopieur : 04-76-42-22-69 Courriel : [email protected] « Télérecours citoyens » sur le site internet « www.telerecours.fr »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : - lot 9 : vérifications réglementaires et maintenance des extincteurs
Description : - lot 9 : vérifications réglementaires et maintenance des extincteurs

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Chaque lot est un marché passé pour un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché deux mois au plus tard avant l'échéance du marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu avec les montants annuels définis comme suit et identiques pour chaque année : minimum annuel de 20 000 HT et maximum annuel de 80 000 HT. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'item "nombre maximal de participants au marché ou au lot" doit être entendu comme le nombre de titulaires par lot.

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 50 %, analysé selon les sous-critères suivants : - Montant total TTC du Détail Quantitatif et Estimatif (DQE). Valeur technique : 50 %, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les 3 sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (article 7 - jugement des propositions)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://sdis38.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis38.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/04/2026 à 16:00