Avis de marché
Département(s) de publication :13, 83, 84, 06, 04, 05
Annonce n° 25-95874
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l'académie d'Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l'enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Description : Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l'académie d'Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l'enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Identifiant de la procédure : ad77c4a0-81d2-4d37-b03c-ab3bb11a72d7
Identifiant interne : VEGETAUX_AMI_IFS_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lieux d'exécution situés sur la ville de Marseille
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : appel d'offres ouvert
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VEGETAUX ET MATERIELS DE JARDINAGE POUR L'ACADEMIE D'AIX MARSEILLE
Description : Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l'académie d'Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l'enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Identifiant interne : VEGETAUX_AMI_IFS_2025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : pas de nombre maximal de participants
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2838179&orgAcronyme=f0g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2838179&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site
https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130430600011
Département : 13 - Bouches-du-Rhône
Ville : Aix en provence
Code postal : 13621
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : DRAAE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0442917454
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Département : 13
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : 13002
Code postal : Marseille
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 91 13 48 13
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRAL de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130000700019
Département : 13
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville : Marseille cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 84 35 45 54
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 118ee9ca-f12a-4f59-8b22-148ca86c357d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/08/2025 à 07:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2025