Avis de marché
Département(s) de publication : 73, 69, 01, 03, 07, 15, 26, 38, 74
Annonce n° 25-3204
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon Cedex 2
Code postal : 69269
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 73, 69, 01, 03, 07, 15, 26, 38, 74
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Identifiant interne de la consultation : DAF_2024_000349
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 426733700
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf. RC
Lot 1: Qualifications FNTP :
- 232 - Travaux de terrassements courants,
- 27 - Travaux de génie écologique,
- 341 - Assise de chaussée,
- 342 - Revêtements en matériaux enrobés.
Lot 2: Qualification Qualipaysage :
- Aménagements paysagers spécialisé
Qualifications FNTP :
- 27 - Travaux de génie écologique
Lot 3: Qualifications FNTP :
- 1131 - ouvrage de technicité courante
- 1132 - ouvrage de technicité courante en milieu mari-time ou fluvial - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf. RC
Lot 1:
- Références sur un chantier de voierie cyclable près d'un site remarquable ;
- Référence sur un chantier à proximité immédiate de voies SNCF.
Lot 2:
- Références sur un chantier d'aménagements paysagers en site remarquable ou classé.
Lot 3:
- Références sur un chantier type passerelle piétonne en site naturel
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/02/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Cf. RC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : V5L SC - Travaux Voie Verte des Gorges du Sierroz
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'aménagement de l'itinéraire cyclable de la Via 5 Lacs dans les gorges du Sierroz
Lieu principal d'exécution du marché : Département de la Savoie - Commune de Grésy-sur-Aix
Durée du marché (en mois) : 28
Valeur estimée (H.T.) : 378950.00 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Terrassement et VRD
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 160000.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Savoie - commune Grésy-sur-Aix -
Description du lot : Travaux paysagers et espaces verts
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112730
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 128950.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Savoie - commune Grésy-sur-Aix -
Description du lot : Génie civil
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45220000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Savoie - commune Grésy-sur-Aix
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : En cas de négociation, celle-ci sera menée avec les 3 soumissionnaires dont les offres sont classées aux rangs 1,2 et 3.
Les variantes sont interdites.
DCE disponible via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_kZgxErPL8M
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/01/2025