5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Trottoir avant PR13+470-Malamani
Description
:
Il s'agit de travaux de trottoirs en béton balayé avant le PR13+470
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
90
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Trottoir après PR13+470-Mrmadoudou
Description
:
Il s'agit de travaux de Trottoir en béton balayé après le PR13+470
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262522
Travaux de maçonnerie
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
90
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Terrassement voirie
Description
:
Il s'agit de travaux de démolition, de terrassement général, de voirie, de maçonnerie et de signalisation.( voir le CCTP)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
128
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Abris bus
Description
:
Il s'agit de la réalisation d'abris bus
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45213315
Travaux de construction d'abris-bus
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
90
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Plantation
Description
:
Il s'agit de Plantation des tous les espaces verts du projet y compris les talus et les accotements.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Réseaux de gestion des eaux pluviales
Description
:
Il s'agit Travaux de réalisation des réseaux de gestion des eaux pluviales
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
106
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Passerelle
Description
:
Il s'agit de la réalisation et la mise en place de la passerelle piétonne
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options
:
Description des options
:
La notion d'option au sens communautaire concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de " reconduction, d'avenants ou de marchés complémentaires" conclus sans nouvelle mise en concurrence
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Malamani - Mramadoudou
Ville
:
Chirongui
Code postal
:
97620
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Jour
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
1- PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
2-VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance Environnementale
Description
:
3- Performance Environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir le Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Mayotte
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département-Région de Mayotte
Organisation qui traite les offres
:
Département-Région de Mayotte
