Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-45229
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026C037
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références de travaux similaires : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 28/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux routiers pour le Département du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233220
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux routiers pour le Département du Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) : 43
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Réalisation d'enrobés coulés à froid (ECF)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233220
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort -
Description du lot : Lot 2 : Réalisation d'enduits superficiels d'usure (ESU)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort -
Description du lot : Lot 3 : Traitement des dégradations de chaussées par enrobés projetés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233220
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort -
Description du lot : Lot 4 : Traitement des dégradations de chaussée (PATA)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233220
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort -
Description du lot : Lot 5 : Pontage de fissures
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233142
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
