Travaux pour la restructuration de la piscine François-Ménard Reconsultation des lots 2, 4 et 6

Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
L'avis implique un marché public

Référence acheteur : 2024-10939-941-943

Type de marché : Travaux

Procédure : Procédure ouverte

Code Nuts : FRE12

Lieu principal d'exécution : Piscine François Menard, rue de Roubaix, 62217 Achicourt

Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La présente consultation allotie a pour objet la relance des lots n° 2 (gros oeuvre, revêtement de sols durs), n° 4 (revêtement de façades) et n° 6 (métallerie, serrurerie) pour les travaux de restructuration de la piscine François Ménard située sur la commune d'Achicourt.

Classification CPV : Principale : 45212212 travaux de construction de piscines

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme du marché :
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
2 : Gros oeuvre, revêtement de sols durs
CPV : 45223220
Gros oeuvre, revêtement de sols durs

Acceptation des variantes : Non

Options : Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions : Non
Le présent marché comporte une tranche optionnelle (remplacement du rail du dôme) pour le lot 2.
Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle 2 (ultrafiltration) pour le lot 2 et une prestation supplémentaire éventuelle 3 (système de production de javel par électrolyse de sel) pour le lot 6.
4 : Revêtement de façades
CPV : 45443000
Revêtement de façades

Acceptation des variantes : Non

Options : Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions : Non
Le présent marché comporte une tranche optionnelle (remplacement du rail du dôme) pour le lot 2.
Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle 2 (ultrafiltration) pour le lot 2 et une prestation supplémentaire éventuelle 3 (système de production de javel par électrolyse de sel) pour le lot 6.
6 : Métallerie, serrurerie
CPV : 45421140
Métallerie, serrurerie

Acceptation des variantes : Non

Options : Oui
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions : Non
Le présent marché comporte une tranche optionnelle (remplacement du rail du dôme) pour le lot 2.
Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle 2 (ultrafiltration) pour le lot 2 et une prestation supplémentaire éventuelle 3 (système de production de javel par électrolyse de sel) pour le lot 6.

Conditions relatives au contrat :
Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement de la part de :
-  Etat avec DSIL et FNADT ;
-  Région Hauts-de-France ;
-  Département du Pas-de-Calais ;
-  Agence Nationale du Sport
-  Etat avec DSIL et FNADT ;
-  Région Hauts-de-France ;
-  Département du Pas-de-Calais ;
-  Agence Nationale du Sport.
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Lot n° 2 : Gros oeuvre, revêtement de sols durs

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
-  Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-  Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-  Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-  Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-  Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
-  Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Lot n° 4 : Revêtement de façades

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
-  Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-  Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-  Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-  Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-  Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
-  Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Lot n° 6 : Métallerie, serrurerie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
-  Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-  Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-  Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-  Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-  Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
-  Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Remise des offres : 01/10/24 à 11h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : Le 01/10/24 à 11h00

Lieu : Hôtel Communautaire

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le Règlement de la consultation.
Le présent marché comporte une tranche optionnelle (remplacement du rail du dôme) pour le lot 2.
Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle 2 (ultrafiltration) pour le lot 2 et une prestation supplémentaire éventuelle 3 (système de production de javel par électrolyse de sel) pour le lot 6.
Le délai total alloué à la réalisation des travaux prévus en tranche ferme est de 13 mois. Ce délai ne comprend pas le délai de la période de préparation fixé à 30 jours.
Afin de respecter ce délai, les titulaires des marchés des différents lots devront réaliser leurs travaux conformément au planning prévisionnel des études et travaux joint au marché.
Ce planning prévisionnel est une pièce contractuelle du marché.
Après d'éventuels ajustements en phase de préparation du chantier, ce planning sera rendu définitif et notifié à chaque entreprise avant démarrage des travaux.

Délais des PSE et TO :
-  PSE2 : Lot 2 (ultrafiltration) : délai supplémentaire de 2 semaines,
-  PSE3 : Lot 6 (système de production de javel par électrolyse de sel) : pas de délai supplémentaire,
-  TO3 : Lot 2 (remplacement du rail du dôme) : délai supplémentaire de 5 semaines
Il s'agit d'un marché périodique : Non

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, Tél. : 03 59 54 23 42, Fax : 03 59 54 24 45, mèl : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, Tél. : 03 59 54 23 42, Fax : 03 59 54 24 45, mèl : [email protected]
Envoi à la publication le : 28/08/24

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/08/24
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info