669516-2025.
669516-2025 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction - TRAVAUX POUR L'INSTALLATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE THEATRE DE BONNEUIL-SUR-MARNE DANS LA FERME DU RANCY
OJ S 196/2025 13/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: TRAVAUX POUR L'INSTALLATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE THEATRE DE BONNEUIL-SUR-MARNE DANS LA FERME DU RANCY
Description: Travaux de rénovation, réhabilitation d'un bâtiment inscrit au monument historique et sa transformation en conservatoire de musique et théâtre
Identifiant de la procédure: 2ee95dfa-f94d-4268-a474-9d5d1528f20b
Identifiant interne: T2025.09.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue Désiré Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Installations de chantier-Terrassement-Gros-oeuvre-Facade
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.01.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Ossature et charpente ancienne
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.02.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Métallerie fine
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.03.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Couverture
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.04.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Menuiseries extérieures bois - Menuiseries extérieures acier
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.05.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Métallerie - Serrurerie
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.06.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Menuiseries intérieures - Mobiliers - Parquet
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.07.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Chauffage-Ventilation - Plomberie - Sanitaire
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.08.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Courant fort-courant faible - sécurité incendie
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.09.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Cloisons - Doublages - Plafonds
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.10
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Revêtement de sols - Carrelage - Peinture - Enduit
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.11.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Ascenseur
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.12.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: VRD - Aménagements extérieurs
Description: Voir pièces du marché
Identifiant interne: T2025.09.13.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 4 rue désirée Dautier
Ville: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1122782.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33221_1119451.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Numéro d'enregistrement: 354049918.
Adresse postale: 14 RUE LE CORBUSIER
Ville: CRETEIL
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +3314191942894.
Profil de l'acheteur: https://spla-avenir-developpement.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Numéro d'enregistrement: 35404991800056.
Adresse postale: 14 RUE LE CORBUSIER
Ville: CRETEIL
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4c2f41f4-2fff-4c8e-963f-3674f4c8ec86 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 10/10/2025 08:30:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 669516-2025.
Numéro de publication au JO S: 196/2025.
Date de publication: 13/10/2025
