Travaux de voirie métropolitains - 6 lots.

59 - METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

Mise en ligne : 13/02/2025

Limite de réponse : 07/03/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2508-1927

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-14572

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux de voirie métropolitains - 6 lots
Description : Travaux de voirie sur le territoire métropolitain pour préserver, entretenir et moderniser le patrimoine routier. Il s'agit notamment de travaux de construction, reconstruction, renforcement de chaussées, aménagement de zones 30, de trottoirs, de zones de stationnement, de zones de rencontres et d'aires piétonnes ainsi que des travaux d'entretien et de grosses réparations ou de travaux annexes.
Identifiant de la procédure : 0da10978-1227-413c-b8f7-af45e0498e1c
Identifiant interne : 24EV23
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 57,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Très Petites Opérations - Unité Territoriale Lille Seclin (Lot n°1)
Description : Travaux de voirie métropolitains - Très Petites Opérations - Unité Territoriale Lille Seclin (Lot n°1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 1400 000 Euros HT et d'un montant maximum de 6 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2301

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La valeur maximale de 57 000 000 Euro HT indiquée au 2.1.3 de l'avis correspond au montant total des montants maximums des 6 lots objet de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : - Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou DC1. - Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. - Le candidat devra présenter pour chacune des trois années, 2021, 2022, 2023, un chiffre d'affaires en activités de travaux publics exclusivement selon les valeurs indiqué à l'article 2.2.d du règlement de la consultation. - Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années. - Liste des effectifs moyens annuels. - Liste des outillage, matériel et équipement technique.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567259&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567259&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Très Petites Opérations - Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien (Lot n°2)
Description : Travaux de voirie métropolitains - Très Petites Opérations - Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien - (Lot n°2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 700 000 Euros HT et d'un montant maximum de 3 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV23002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La valeur maximale de 57 000 000 Euro HT indiquée au 2.1.3 de l'avis correspond au montant total des montants maximums des 6 lots objet de la présente consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : les mêmes documents que le lot n°2

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir lot n°2

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Petites Opérations - Unité Territoriale Marcq-la-Bassée, territoire Couronne Nord de Lille ( Lot n°3).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Petites Opérations - Unité Territoriale Marcq-la-Bassée, territoire Couronne Nord de Lille ( Lot n°3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2303

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La valeur maximale de 57 000 000 Euro HT indiquée au 2.1.3 de l'avis correspond au montant total des montants maximums des 6 lots objet de la présente consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : les mêmes documents que le lot n°2

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : Possibilité de passer des marchés similaires
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°2

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Moyennes Opérations 6 Unité Territoriale Lille Seclin, territoire Lille Lomme Hellemmes (Lot n°4).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations 6 Unité Territoriale Lille Seclin, territoire Lille Lomme Hellemmes (Lot n°4). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2304

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La valeur maximale de 57 000 000 Euro HT indiquée au 2.1.3 de l'avis correspond au montant total des montants maximums des 6 lots objet de la présente consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : les mêmes documents que le lot n°3

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : retenue de garantie ou garantie à première demande

Date limite de réception des offres : 07/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°2

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien (Lot n°5).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations Unité Territoriale Roubaix Villeneuve d'Ascq, Territoire Roubaisien (Lot n°5). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2305

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La valeur maximale de 57 000 000 Euro HT indiquée au 2.1.3 de l'avis correspond au montant total des montants maximums des 6 lots objet de la présente consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : les mêmes documents que le lot n°4

5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : retenue de garantie ou garantie à première demande

Date limite de réception des offres : 07/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir le lot n°4

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations - Unité Territoriale Tourcoing Armentières, Territoire Tourquennois (Lot 6).
Description : Travaux de voirie métropolitains - Moyennes Opérations - Unité Territoriale Tourcoing Armentières, Territoire Tourquennois (Lot 6). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 12 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Identifiant interne : 24EV2306

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Options :
Description des options : Possibilité de passer des marchés similaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La valeur maximale de 57 000 000 Euro HT indiquée au 2.1.3 de l'avis correspond au montant total des montants maximums des 6 lots objet de la présente consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis
Description : les mêmes documents que le lot n°5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=570505&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/03/2025 à 12:00