Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 83
Annonce n° 25-98248
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : INRAP
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 18009226400225
Ville : Paris
Code postal : 75685
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75, 83
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation : 021TX2025
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : SPAMPRC
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0140088155
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou DC1 complété - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Etablissement public
Critères d'attribution : Voir RC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de travaux de terrassement de nature archéologique
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de terrassement, et la mise à disposition d'engins de terrassement, afin de permettre à l'Inrap de réaliser la fouille archéologique située à Toulon - Base navale.
Lieu principal d'exécution du marché : Toulon - Base navale
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2025
