Travaux de résidentialisation de la résidence Le Clos Gustave-Courbet

France: Travaux de restructuration
SAVIGNY-LE-TEMPLE (77) - ALIOP 137348 - HP 3315 - TRAVAUX DE RÉSIDENTIALISATION DE
LA RÉSIDENCE LE CLOS GUSTAVE COURBET - RÉFECTION D'ÉTANCHÉITÉ DU PARKING,
VRD, ÉCLAIRAGE ET ESPACES VERTS - 2 LOTS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: SAVIGNY-LE-TEMPLE (77) - ALIOP 137348 - HP 3315 - TRAVAUX DE RÉSIDENTIALISATION DE LA
RÉSIDENCE LE CLOS GUSTAVE COURBET - RÉFECTION D'ÉTANCHÉITÉ DU PARKING, VRD, ÉCLAIRAGE ET
ESPACES VERTS - 2 LOTS
Description: SAVIGNY-LE-TEMPLE (77) - ALIOP 137348 - HP 3315 - TRAVAUX DE RÉSIDENTIALISATION DE LA
RÉSIDENCE LE CLOS GUSTAVE COURBET - RÉFECTION D'ÉTANCHÉITÉ DU PARKING, VRD, ÉCLAIRAGE ET
ESPACES VERTS - 2 LOTS
Identifiant de la procédure: 3fe0928e-cf65-48c6-a80c-3eeacd184303
Identifiant interne: 26R08A038P
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Résidence Le Clos Gustave Courbet 1 Clos Gustave Courbet
Ville: SAVIGNY-LE-TEMPLE
Code postal: 77176
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4 Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe: GLO-0004
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: Travaux de résidentialisation de la résidence Le Clos Gustave Courbet à Savigny-le-Temple
Description: Le présent groupe comprend l'ensemble des travaux de résidentialisation de la résidence Le Clos
Gustave Courbet située à Savigny-le-Temple (77176). Les prestations sont réparties en deux lots : - Lot n°1 :
Réfection d'étanchéité et renforcement structurel du parking ; - Lot n°2 : Espaces extérieurs : VRD, éclairage et
espaces verts. Les travaux comprennent notamment la réfection de l'étanchéité de la dalle parking, les reprises
structurelles associées, les aménagements extérieurs, les travaux de VRD, l'éclairage extérieur et les aménagements
paysagers de la résidence.
Identifiant interne: GRP-26R08A038P

4.1.3 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
5 Lot

5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Réfection d'étanchéité et renforcement structurel du parking
Description: Réfection d'étanchéité et renforcement structurel du parking
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de NANTERRE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal
judiciaire de Nanterre dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de NANTERRE

5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Espaces extérieurs : VRD, éclairage et espaces verts
Description: Espaces extérieurs : VRD, éclairage et espaces verts
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de NANTERRE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal
judiciaire de Nanterre dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de NANTERRE
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: DIRECTION DES ACHATS
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0186527647
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de NANTERRE
Numéro d'enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6176a231-1a50-4f2b-be1b-d5f3dc51e89a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/08/2026 17:08 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français