Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 25-133037
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SPL SEER
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 80305827000023
Ville : Paris Cedex 12
Code postal : 75588
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926770?orgAcronyme=d6w
Identifiant interne de la consultation : 25-57
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Jean-François BRAUGE
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 144748561
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 05/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de réseau de chaleur - Secteur Morsang-sur-Orge depuis la rue Beauséjour jusqu'à l'Avenue du Docteur Roux
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232140
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de réseau de chaleur - Secteur Morsang-sur-Orge depuis la rue Beauséjour jusqu'à l'Avenue du Docteur Roux
Lieu principal d'exécution du marché : (91) Essonne
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent marché est mixte est comprend : - Une partie traitée à prix forfaitaires pour la majorité des travaux et prestations à exécuter tels que définis au CCTP sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - DPGF - Une partie traitée à prix unitaires sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation des prestations de traitement de l'HAP, de l'amiante et des terres polluées définies au CCTP, sur la base du Bordereau de Prix Unitaires - BPU. En application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de 415 000 euro(s) HT la durée totale du contrat, soit 24 mois au maximum. Le marché prend effet à réception de la notification par le titulaire. La notification du marché au titulaire vaut ordre de service de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme. La durée globale du marché, toutes tranches confondues, est de 24 mois au maximum à compter de la notification, étant précisé que l'exécution de chaque tranche ne sera pas forcément continue. La durée inclut l'ensemble des travaux et prestations prévus au marché, y compris les travaux et prestations susceptibles d'être commandés via bons de commande. Les délais d'exécution sont indiqués au CCAP. Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Les éléments demandés au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation.
Les offres seront jugés au regard des critères suivants :
50 % Prix
45% valeur technique
5% prise en compte du développement durable
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2025
