Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Saint-Herblain
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21440162200011
Ville : Saint-Herblain
Code Postal : 44802
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9j9DVe8HD6
Identifiant interne de la consultation : Travaux rideaux
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0228252187
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf.règlement de la consultation (cf.RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf.RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf.RC Etant demandé des éléments spécifique c'est à dire personnel formé à intervenir en sous section 4 (cf. article 4.1 du Règlement de la consultation).
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28 juillet 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Agents compétent dans l'objet de l'accord-cadre (agents de la Direction du patrimoine)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de remplacement ou de création de rideaux et d'accessoires dans divers bâtiments communaux de la ville de Saint-Herblain
Code CPV principal
Descripteur principal : 39515100
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec aucun montant minimum et montant maximum de 50 000 euros HT par an. Pas de prestations supplémentaires éventuelles, ni variantes. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation, notamment critères d'analyse des offres énoncées dans le dossier de consultation. Clause de progrès et de réexamen prévues (voir Acte d'Engagement). Durée 1 an à compter de sa date de notification au titulaire reconductible 3 fois 1 an. Valeur estimée indiquée dans l'avis correspond au montant sur la durée du contrat. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Lieu principal d'exécution du marché : Loire-Atlantique
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 200000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Retrait du dossier de consultation gratuitement via le site internet de la ville ou directement sur
www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats devront déposer leurs questions sur achatpublic.com au plus tard le 20/07/26 à 12h.Remise des plis obligatoirement sur
www.achatpublic.com selon les modalités indiquées au RC.
Date d'envoi du présent avis : 01/07/2026
