5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Travaux de réhabilitation ou de remise en etat d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire « ETAT » de la DIRMC_District Nord
Description
:
2 × 2 : A711 du PR1 au PR6+410, RN89 du PR55 à 56+030, (département 63, entrée agglomération de Clermont-Fd depuis Lempdes) A75 du PR10+360 au PR180+000 (départements 63, 43, 15, 48) RN88 du PR80+258 au PR83+793 (département 48) Bidirectionnelle : A712 du PR0 au PR1+336 (département 63)
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232454
Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2
Lieu d'exécution
Pays
:
France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
District Nord de la DIR MC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070799?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070799?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/11/2026
à 10:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
6
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Informations relatives aux délais de recours
:
• avant la signature du contrat, un référé pré contractuel dans les conditions prévues par l'article L. 551-1 du Code de justice administrative ; • après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de : • trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, • six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée ; • à partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DIR MC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DIR MC
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DIR MC
Organisation qui traite les offres
:
DIR MC
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Travaux de réhabilitation ou de remise en etat d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire « ETAT » de la DIRMC_District Sud
Description
:
2 × 2 : A75 du PR180+000 au PR330+475 (départements 12, 34) A750 du PR10+000 au PR37+1078 (département 34) RN109 du PR4 au PR10+700 (département 34) Bidirectionnelle : RN2009 du PR66 au PR81+957 (département 34)
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232454
Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2
Lieu d'exécution
Pays
:
France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
District Sud de la DIR MC
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070799?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070799?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/11/2026
à 10:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
6
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Informations relatives aux délais de recours
:
• avant la signature du contrat, un référé pré contractuel dans les conditions prévues par l'article L. 551-1 du Code de justice administrative ; • après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de : • trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, • six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée ; • à partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DIR MC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DIR MC
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DIR MC
Organisation qui traite les offres
:
DIR MC
