Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-8580
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes Val de Morteau
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250411600011
Ville : MORTEAU CEDEX
Code postal : 25503
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1770208
Identifiant interne de la consultation : 26-CCVM-0002
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Anthony Saillard
Numéro de téléphone du contact : +33 381685695
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de réalisation d'une fouille d'archéologie préventive sur le site du Château Pertusier à Morteau
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112450
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Travaux de réalisation d'une fouille d'archéologie préventive sur le site du Château Pertusier à Morteau (25 500)
Lieu principal d'exécution du marché : Château Pertusier - 17 rue de la Glapiney, 25 500 Morteau 25500 - Morteau
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/01/2026
