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Travaux de construction de 22 logements sociaux et 1 commerce -Îlot B124-1 -ZAC Bastide Niel à Bordeaux
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Aquitanis
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de construction de 22 logements sociaux et 1 commerce -Îlot B124-1 -ZAC Bastide Niel à Bordeaux Description : Travaux de construction de 22 logements sociaux et 1 commerce -Îlot B124-1 -ZAC Bastide Niel à Bordeaux
Identifiant de la procédure : ef2c1062-e5dc-4c68-a1f6-3261c5db1deb
Identifiant interne : 20250038.
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application de l'article R2123-1 1o du
code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la
plateforme
www.aquitanis.fr ). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l'article D. 82225 du code du travail, ainsi que l'ensemble des documents et attestations exigés par
Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L'utilisation d'eAttestations.com est gratuite et vous permet d'y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l'exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s'inscrire sur cette plateforme afin d'y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); - soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice
https://ted.europa.eu/TED
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administrative; - soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; - soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au
moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; - soit recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16.
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : Lot no1 -Fondations : Gros OEuvre / Pierre / Enduit
Description : Lot no1 -Fondations : Gros OEuvre / Pierre / Enduit
Identifiant interne : 20250038-01.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
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Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Lot no2 -Charpente bois / Ossature bois
Description : Lot no2 -Charpente bois / Ossature bois
Identifiant interne : 20250038-02.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/25.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/25.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : Lot no3 -Couverture
Description : Lot no3 -Couverture
Identifiant interne : 20250038-03.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/25.
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : Lot no4 -Etanchéité
Description : Lot no4 -Etanchéité
Identifiant interne : 20250038-04.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
https://ted.europa.eu/TED
Page 6/25.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
https://ted.europa.eu/TED
Page 7/25.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005.
Titre : Lot no5 -Menuiseries extérieures
Description : Lot no5 -Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 20250038-05.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00 Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
https://ted.europa.eu/TED
Page 8/25.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006.
Titre : Lot no6 -Plâtrerie / Isolation
Description : Lot no6 -Plâtrerie / Isolation
Identifiant interne : 20250038-06.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
https://ted.europa.eu/TED
Page 9/25.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007.
Titre : Lot no7 -Menuiseries intérieures
Description : Lot no7 -Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 20250038-07.
https://ted.europa.eu/TED
Page 10/25.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
https://ted.europa.eu/TED
Page 11/25.
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008.
Titre : Lot no8 -Revêtements de sols durs et faïences
Description : Lot no8 -Revêtements de sols durs et faïences
Identifiant interne : 20250038-08.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 12/25.
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009.
Titre : Lot no9 -Revêtements de sols souples
Description : Lot no9 -Revêtements de sols souples
Identifiant interne : 20250038-09.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
https://ted.europa.eu/TED
Page 13/25.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
https://ted.europa.eu/TED
Page 14/25.
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot no10 -Peinture
Description : Lot no10 -Peinture
Identifiant interne : 20250038-10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
https://ted.europa.eu/TED
Page 15/25.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011.
Titre : Lot no11 -Serrurerie
Description : Lot no11 -Serrurerie
Identifiant interne : 20250038-11.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
https://ted.europa.eu/TED
Page 16/25.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
https://ted.europa.eu/TED
Page 17/25.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012.
Titre : Lot no12 -Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
Description : Lot no12 -Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
Identifiant interne : 20250038-12.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00 Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
https://ted.europa.eu/TED
Page 18/25.
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013.
Titre : Lot no13 -Electricité CFO-CFA
Description : Lot no13 -Electricité CFO-CFA
Identifiant interne : 20250038-13.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 19/25.
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014.
Titre : Lot no14 -Photovoltaïque
Description : Lot no14 -Photovoltaïque
Identifiant interne : 20250038-14.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
https://ted.europa.eu/TED
Page 20/25.
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
https://ted.europa.eu/TED
Page 21/25.
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015.
Titre : Lot no15 -Espaces verts
Description : Lot no15 -Espaces verts
Identifiant interne : 20250038-15.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
https://ted.europa.eu/TED
Page 22/25.
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016.
Titre : Lot no16 -Plateforme élévatrice
Description : Lot no16 -Plateforme élévatrice
Identifiant interne : 20250038-16.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
https://ted.europa.eu/TED
Page 23/25.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : L'organisation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 19/09/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://aquitanis.emarchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
https://ted.europa.eu/TED
Page 24/25.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis 8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Aquitanis
Numéro d'enregistrement : 39873148900033.
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33028.
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Point de contact : Estelle BENESTY
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556118448.
Profil de l'acheteur :
https://www.aquitanis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 8.1 ORG-0002.
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement : 17330001300062.
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f1b3fe41-02f6-4d80-9c5e-948b9aca73d6 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/07/2025 07:54 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
Page 25/25