Travaux de construction d'une résidence intergénérationnelle de 26 logements collectifs à navarrenx.

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FRANCE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE INTERGÉNÉRATIONNELLE DE 26 LOGEMENTS COLLECTIFS À NAVARRENX
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de construction d'une résidence intergénérationnelle de 26 logements collectifs à Navarrenx
Description : Travaux de construction d'une résidence intergénérationnelle de 26 logements collectifs à Navarrenx Identifiant de la procédure : 51d73ed1-81cd-4dd5-9980-dd6e3f1a7416.
Identifiant interne : 20240045.

Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte
2.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application de l'article R2123-1 1o du
code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la
plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l'article D. 82225 du code du travail, ainsi que l'ensemble des documents et attestations exigés par
Aquitanis .À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L'utilisation d'eAttestations.com est gratuite et vous permet d'y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l'exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s'inscrire sur cette plateforme afin d'y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); - soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; - soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; - soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes
https://ted.europa.eu/TED
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indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; - soit recours pour excès de pouvoir introduit
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
4 Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001.
Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014.
Titre : Travaux de construction d'une résidence intergénérationnelle de 26 logements collectifs à Navarrenx Identifiant interne : 20240045.
4.1.3 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cout de la prestation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : Lot no1 VRD
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/24.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/24.
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Lot no2 Gros oeuvre
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/24.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : Lot no3 Charpente bois, bardage bois, couverture zinguerie
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-3.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/24.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 6/24.
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004.
Titre : Lot no4 Etanchéité
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-4.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 7/24.
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005.
Titre : Lot no5 Serrurerie
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-5.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
https://ted.europa.eu/TED
Page 8/24.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 9/24.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006.
Titre : Lot no6 Menuiserie extérieure occultation
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-6.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
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Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007.
Titre : Lot no7 Menuiserie intérieure
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-7.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED
Page 11/24.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 12/24.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008.
Titre : Lot no8 Plâtrerie, isolation et cloison sèches
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-8.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
Page 13/24.
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009.
Titre : Lot no9 Carrelage faïences
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-9.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED
Page 14/24.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 15/24.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot no10 Sols souples
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-10
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
Page 16/24.
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011.
Titre : Lot no11 Peinture
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-11.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED
Page 17/24.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 18/24.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012.
Titre : Lot no12 Plomberie sanitaire CVC
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-12.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause d'insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
https://ted.europa.eu/TED
Page 19/24.
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013.
Titre : Lot no13 Electricité courants forts faibles alarmes
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique. Identifiant interne : 20240045-13.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
https://ted.europa.eu/TED
Page 20/24.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Clause insertion
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
https://ted.europa.eu/TED
Page 21/24.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014.
Titre : Lot no14 Paysage
Description : Passé selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1)de la commande publique.
Identifiant interne : 20240045-14.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
https://ted.europa.eu/TED
Page 22/24.
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2024 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Aquitanis
Organisation qui recoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : 398 731 489 00033 Département : GIRONDE
Adresse postale : 1 rue André Reinson
Ville : Bordeaux
Code postal : 33028.
Subdivision pays (NUTS) : Gironde (FRI12)
Pays : France
Point de contact : Delphine DUMAS
https://ted.europa.eu/TED
Page 23/24.
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556118449.
Adresse internet : https://www.aquitanis.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.aquitanis.fr/ Profil de l'acheteur : https://www.aquitanis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 173 300 013 00062.
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063.
Subdivision pays (NUTS) : Gironde (FRI12)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b877a8ab-ba72-4ec5-8889-6ac24fb1a82b -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/06/2024 15:07 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais 11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED
Page 24/24