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269815-2024
269815-2024 - Planification
France – Pose de clôtures – Travaux de clôtures, portails et portillons
OJ S 89/2024 07/05/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : APRR
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel : AREA
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ADELAC
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ALIAE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Travaux de clôtures, portails et portillons
Description : Travaux de clôtures à faune (hauteur 1.40m à 2.60m), clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers APRR - AREA - ADELAC- ALIAE en section courante et sur annexes.
Identifiant interne : BPC001923
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité, 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : L'allotissement envisagé est indicatif (s'agissant du nombre, de l'intitulé et des limites géographiques des lots), il pourra évoluer dans l'avis d'appel à la concurrence." Le montant maximum de l'accord cadre et l'éventuel minimum seront précisés lors de la publication de l'avis d'appel à la concurrence. Le nombre maximum d'attributaires sera, également, précisé à cette occasion. La date de démarrage de l'accord-cadre renseignée pour tous les lots est donnée à titre indicatif. La durée de l'accord-cadre est de 1 an ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Partie : PAR-0001
Titre : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR PARIS et RHIN
Description : Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension du réseau autoroutier APRR en régions PARIS et RHIN en section courante et sur annexes. À titre indicatif, pour le lot 1, le linéaire total de clôtures concerné est de 120 km environ sur 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre)
Identifiant interne : BPC001923-1
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Réseau APRR - PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91 Réseau APRR - RHIN (A5-A26-A31-A311-A39- Tunnel Maurice Lemaire (N159) - A36 - A391) - Départements: 10-21-25-39-52-54-68-71-89-90
3.1.3.
Durée
Durée : 1 An
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : La durée de l'accord--cadre est de 1 an ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord--cadre ne dépasse 4 ans.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR
Organisation qui traite les offres : APRR
3.1.
Partie : PAR-0002
Titre : Travaux de clôtures, portails et portillons sur autoroutes - APRR RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE
Description : Travaux de clôtures à faune, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de rénovation ou d'extension des réseaux autoroutiers APRR en région RHONE, AREA, ADELAC et ALIAE en section courante et sur annexes À titre indicatif, pour le lot 2, le linéaire total de clôtures concerné est de 150 km environ sur 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre).
Identifiant interne : BPC001923-2
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Réseau APRR - RHONE / AREA / ADELAC / ALIAE - (A71-A714-A79-A719-A75-A710w-A6-A39-A40-A42-A46-A404-A406-A466-A432-A89- A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A480) - départements : 01-03-18-26-38-63-69-71-73-74
3.1.3.
Durée
Durée : 1 An
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : La durée de l'accord--cadre est de 1 an ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord--cadre ne dépasse 4 ans.
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR
Organisation qui traite les offres : APRR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : APRR
Numéro d’enregistrement : 01625002900309
Département : Côte d'Or
Adresse postale : 36 rue du Docteur Schmitt
Ville : SAINT-APOLLINAIRE
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0325302018
Adresse internet : http://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d’enregistrement : 48489898600019
Département : Côte d'Or
Adresse postale : Cité Judiciaire, 13 Boulevard Clémenceau BP 13313
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380704500
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : AREA
Numéro d’enregistrement : 70202787100467
Département : RHONE
Adresse postale : 22 D Avenue Lionel Terray
Ville : JONAGE
Code postal : 69330
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0325302018
Adresse internet : http://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : ADELAC
Numéro d’enregistrement : 44881767600050
Département : HAUTE-SAVOIE
Adresse postale : LA RAVOIRE Centre d'entretien d'Annecy
Ville : EPAGNY METZ TESSY
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0325302018
Adresse internet : http://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel : ALIAE
Numéro d’enregistrement : 84444037000030
Département : ALLIER
Adresse postale : VC 4 LA FOLIE
Ville : Toulon Sur Allier
Code postal : 03400
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0325302018
Adresse internet : http://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 98254077-29a8-4c55-8c49-7ee63af50149 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2024 08:09:14 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 269815-2024
Numéro de publication au JO S : 89/2024
Date de publication : 07/05/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 01/09/2024
